Consommation d energie

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447 documents pour Consommation d energie

- Arrêt nº 1C 398/2010 de Tribunal Fédéral, 5 avril 2011
Regeste Plangenehmigung für eine Starkstromleitung (Art. 16 EleG): Freileitung oder Verkabelung eines Teilstücks? Verletzung des rechtlichen Gehörs, weil sich das Bundesverwaltungsgericht nicht genügend mit einem von den Beschwerdeführern eingereichten Gutachten zu neuen technischen Möglichkeiten der Verkabelung auseinandergesetzt hat (E. 3 und 4). Eingriffe in das Landschaftsbild setzen nach Art. 3 NHG eine umfassende Interessenabwägung voraus; dies gilt auch für Landschaften von mittlerer bzw. lokaler Bedeutung (E. 4.1 und 4.2). Grundsatz der sparsamen und rationellen Energieverwendung (Art. 89 Abs. 1 BV; Art. 3 EnG); dazu gehört ein effizienter Energietransport mit möglichst geringen Verlusten (E. 4.3). Ergänzung des Sachverhalts, u.a. bezüglich Trassenauslegung (E. 6.1), Ausfallr...
- Ordonnance du DETEC sur les données figurant sur l'étiquette-énergie des voitures de tourisme neuves (OEE-VT)
... de tourisme roulant au diesel: consommation d'énergie (diesel) en l/100 km × 1,12; . b. pour...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 26 juillet 2011
- Unique
- Legge sul Tribunale amministrativo federale (LTAF)
...Art. 11 Indications sur la consommation de carburant, les émissions de CO2, l'information...

- Ordonnance sur l'énergie (OEne)
...7, al. 1, doit en indiquer la consommation d'énergie. Doivent être indiqués en outre: . e....
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 8 novembre 2011
- Unique
- Ordonnance sur l'énergie (OEne)
...1 et 2) . Indication sur la consommation d'énergie et des émissions de CO2 des voitures ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 26 juillet 2011
- Unique
- Dispositions d'exécution de l'ordonnance sur l'accès au réseau ferroviaire (DE-OARF)
...la part relative à la consommation d'énergie, calculée comme suit: 1. 13,1 ct./kWh...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 5 avril 2011
- Unique
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
...Démarreur, puissance du moteur, consommation de carburant . 2 La puissance (art. 46, al. 1 et...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Ordonnance sur l'énergie (OEne)
... dans les appendices et dont la consommation d'énergie n'est pas négligeable sont soumis à l...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 29 janvier 2002
- Unique
- Ordonnance
- Arrêt nº 4A 268/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 6 juillet 2011
... de manière à ne décompter que la consommation effective d'énergie et les services utilisés dan...
- Ordonnance sur l'énergie (OEne)
... ce qui concerne l'indication de la consommation d'énergie des machines à laver le linge domestiq...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 14 juillet 2009
- Unique
- Ordonnance

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