consommation d eau par pays

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... international est un moyen pour notre pays de défendre ses intérêts vis-à-vis de l'étran... au défi de gérer efficacement sa consommation et ses ressources. Le développement de son pro...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... été déclarées propres à la consommation humaine par le contrôle des viandes ou qu'elles n... la catégorie correspondante, au cas où le pays de destination en restreindrait ou en interdirait ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...�ts suisses de marchandises de grande consommation; . d. aux dépôts francs sous douane suisses; et ... ou transporte à l'intérieur du pays des matières nucléaires est tenu d'en communiq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Arrêt nº 1A.122/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 31 août 2006

Regeste Raumplanung, Schutzzone, Energiepolitik, kantonaler Nutzungsplan für Windkraftanlagen. Nutzungsänderung eines als Schutzzone im Sinne von Art. 17 Abs. 1 RPG ausgeschiedenen Gebietes; Anforderungen gemäss Art. 21 Abs. 2 RPG (E. 4.1 und 4.2). Abwägung der Interessen zur Feststellung des öffentlichen Interesses und der Verhältnismässigkeit einer umstrittenen raumplanerischen Massnahme (Art. 36 Abs. 2 und 3 BV i.V.m. Art. 26 Abs. 1 BV); Gegenüberstellung der Wichtigkeit bzw. des Interesses an der Erhaltung eines Naturschutzgebietes einerseits und des Interesses an der Umsetzung der vom Bund und von den Kantonen entwickelten Politik zur Förderung erneuerbarer Energien andererseits (E. 4.3-4.5). **************************************** Regeste Aménagement du territoire, zones à prot...

... de La Sagne, notamment); l'impact sur le paysage serait important, aussi dans la région de Tête-d... de l'environnement, ainsi qu'une consommation économe et rationnelle de l'énergie (al. 1). La ...

• Ordonnance sur l'application de garanties

...�ts suisses de marchandises de grande consommation; . d. aux dépôts francs sous douane suisses; et ... ou transporte à l'intérieur du pays des matières nucléaires est tenu d'en communiq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
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• Ordonnance sur l'application de garanties

...�ts suisses de marchandises de grande consommation; . d. aux dépôts francs sous douane suisses; et ... ou transporte à l'intérieur du pays des matières nucléaires est tenu d'en communiq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
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• Legge sul Tribunale amministrativo federale (LTAF)

...Art. 11 Indications sur la consommation de carburant, les émissions de CO2, l'information... et informations techniques spécifiques d'un pays. Cela s'applique aussi bien aux imprimés qu2019à...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 23, 13 juin 2006
• Singoli
• Legge

• Ordonnance sur l'application de garanties

...�ts suisses de marchandises de grande consommation; . d. aux dépôts francs sous douane suisses; et ... ou transporte à l'intérieur du pays des matières nucléaires est tenu d'en communiq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... exclusivement à l'exportation vers des pays avec lesquels il n'existe pas de reconnaissance r�... sont destinés à remplacer que leur consommation normale serait, du point de vue nutritionnel, dés...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... ainsi que pour certains biens de consommation destinés à l'exportation, cette «plus-value pou... définis dans la législation de leur pays d'origine. L'éventuelle tromperie des consommateu...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica