consommation d eau par foyer

• Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux

...� être utilisée par l'homme pour la consommation, pour la cuisson et la préparation des aliments, ... ou d'installations desservant un seul foyer ou une seule entreprise; . Protocole sur l'eau et ...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 2004
• Seccion Unica

• Arrêt de Ire Cour de Droit Civil, 12 mars 1991

Regeste Solidarhaftung mehrerer Werkeigentümer (Art. 58 OR). Schwere Kohlenmonoxydvergiftung in einem Badezimmer mit Gasdurchlauferhitzer: solidarische (E. 5) Haftung der Miteigentümer der mangelhaften Einrichtung (E. 2a und b); Selbstverschulden des Verletzten (E. 2c). Persönlichkeitsverletzung bei einem Kleinkind, dessen Vater als Folge einer Vergiftung schwer invalid geworden ist (Art. 49 OR). Aktivlegitimation der Tochter des Verletzten (E. 3a). Genugtuung für künftigen seelischen Schmerz (E. 3b). Bemessung der Genugtuung (E. 4a/aa und 4b). Der auf Genugtuung belangte Dritte kann dem klagenden Angehörigen das Selbstverschulden des Verletzten entgegenhalten (E. 4a/bb). **************************************** Regeste Responsabilité solidaire des copropriétaires d'un ouvrage (art. 5...

... où se trouvent des appareils de consommation (poêle, cuisinière, chauffe-eau, etc.) doivent �... un jour ses parents pour fonder son propre foyer. Le fait que l'enfant ne prendra que peu à peu co...

• Ordonnance du DFI sur l'exécution de la législation sur les denrées alimentaires

...57a Enquête épidémiologique sur les foyers de toxi-infection alimentaire . 1 Le chimiste ca... à l'exportation sont propres à la consommation ou à l'utilisation. . Art. 79, let. b . Les organ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Message sur l`immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2009)

... quantitatifs de réduction de la consommation d'énergie au DDPS, définis en vertu du programme... la halle pour véhicules, de l'abri et du foyer du soldat est conservé. L'unique objectif des mes...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)

... de contact cosmétiques afocales (sans foyer) sont des lentilles de contact qui n'ont pas de fo... responsabilité soient propre à la consommation humaine, compte tenu de l'usage prévu. . 3 Les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 13 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification du code des obligations (Protection contre les loyers abusifs)

... de l'indice suisse des prix à la consommation sur les loyers. Le Conseil fédéral a donc recons..., l'indexation est souvent qualifiée de foyer d'inflation. Toutefois, ce reproche est déjà for...

• Feuille Fédérale num. 2, 13 janvier 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...), pour tous les produits de consommation dangereux (RAPEX) et pour les maladies transmissi..., qui abrite la place de Londres, reste un foyer d'influence de la communauté internationale que s...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

...- La consommation de matières premières (y compris l'eau) et la na...d) La combustion dans les foyers domestiques;. e) Certains procédés de production...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d'un prêt destiné au financement de la densification (extension intra-muros) du siège de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève

... conférences dans l'aile sud et celle d'un foyer polyvalent dans la cour intérieure nord permetten... de la rénovation) font que la consommation d'énergie de chauffage n'atteindra que 50 % de la...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica

• Message sur la législation d'exécution concernant la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

...Par ailleurs, la définition du foyer donnée par le Conseil fédéral est perçue comme.... Art. 86 Cst., Impôt à la consommation sur les carburants et autres redevances sur la cir...

• Feuille Fédérale num. 42, 25 octobre 2005
• Seccion Unica