consommation d eau douche

• Arrêt nº 2A.247/2004 de IIe Cour de Droit Public, 10 février 2005

Regeste Art. 73 StHG, Art. 127 Abs. 3 BV; Rechtsmittelweg bei interkantonaler Doppelbesteuerung; Bestimmung des Steuerdomizils. Sprache des bundesgerichtlichen Entscheids (E. 1). Eine Verletzung des Doppelbesteuerungsverbots ist grundsätzlich weiterhin mit staatsrechtlicher Beschwerde geltend zu machen (E. 2). Inhalt des Doppelbesteuerungsverbots (E. 3). Begriff des Steuerdomizils allgemein (E. 4.1) und bei alternierendem Wohnsitz (E. 4.2). Steuerdomizil eines Rentnerehepaars, das seine Zeit teilweise in einem ihm gehörenden Haus im Kanton Jura, teilweise in einer Wohnung der Tochter im Kanton Basel-Landschaft verbringt (E. 5). Einrede der Verjährung des Steueranspruchs (E. 6). **************************************** Regeste Art. 73 LHID, art. 127 al. 3 Cst.; voie de droit en matière...

... Allgemeinraum UG") et équipé d'une douche et d'un WC. En abattant un mur - ce qu'ils ont app... la controverse portant sur la consommation d'eau. Compte tenu de la différence des condition...

• Loi fédérale sur les produits de constructions (LPCo). Normes techniques pour les produits de construction

..., incluant l'eau destinée à la consommation - Conditions techniques de livraison . 2006/C 134... 01.12.2005 . 14428: . 2004 Parois de douche - Prescriptions fonctionnelles. et méthodes d'es...

• Feuille Fédérale num. 51, 27 décembre 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 573/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 24 avril 2009

..., salle de bain, WC séparé et salle de douche au troisième étage d'un bâtiment sis à Pully. ... et de l'indice suisse des prix à la consommation, et aussi des plus-values que la défenderesse ava...

• Rapport annuel 2005 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... par l'administration en faveur d'une consommation rationnelle des ressources doivent être poursuivi... consommation de papier fit l'effet d'une douche froide. Ce bilan intermédiaire faisait donc appar...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les produits de constructions (LPCo). Normes techniques pour les produits de construction

..., incluant l'eau de stinée à la consommation - . Conditions technique. - Conditions . techni q...Carreaux et céramiques . Parois de douche -. Verre dans la construction -. Titre . n° SN EN...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l'homme (Loi sur les épidémies, LEp)

... révision de la LDAl, d'ajouter l'eau de douche et l'eau de baignade à la liste des catégories d... ou des produits animaux, soit par la consommation de denrées alimentaires d'origine animale. En Sui...

• Feuille Fédérale num. 2, 11 janvier 2011
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les produits de constructions (LPCo). Normes techniques pour les produits de construction

..., incluant l'eau de stinée à la consommation - . Conditions technique. q ueux. ues de livraison...récontrainte -. Parois de douche -. Verre dans la construction -. -. Conduits de fu...

• Feuille Fédérale num. 41, 13 octobre 2009
• Seccion Unica