consommation alimentaire usa

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...PAM Programme alimentaire mondial . (World Food Programme) . PITH Présence ... au défi de gérer efficacement sa consommation et ses ressources. Le développement de son pro...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le registre des rejets de polluants et des transferts de déchets et de polluants dans les eaux usées (ORRTP)

... et végétale issus de l'industrie alimentaire et des boissons a. Abattoirs, avec une capacité ...'imprégnation, avec une capacité de consommation de solvants supérieure à 150 kg par heure ou à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales selon l'art. 49, al. 3, de la loi sur la protection de l'environnement

... à diminuer la pollution et la consommation des ressources naturelles. Les technologies, les p... L'industrie agro-alimentaire utilise par exemple ses propriétés pour la...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

... de commandes de tout produit alimentaire sur le site de Bussigny. besoins spéciaux de con... besoins spéciaux de consommation 40 H . 04.09.2009-31.08.2011 (Renouvellement/modi...

• Feuille Fédérale num. 28, 14 juillet 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2006

... coopération (DDC) et le Programme alimentaire mondial . des Nations Unies (PAM) concernant la c... modifications institutionnelles, la consommation d'énergie sera réduite et les coûts de gestion ...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

... et de procédés de l'industrie alimentaire et de la production de vitamines [voir rubrique co...�chets produits après l'étape de la consommation . 2013 Les déchets doivent être homogènes. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Convention

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial

... la couche d'ozone ainsi que leur consommation dans les domaines tels que réfrigération et air ..., elle peut affecter la sécurité alimentaire. Il convient également de relever que les princip...

• Feuille Fédérale num. 42, 24 octobre 2006
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... renforcer la sécurité des denrées alimentaires produites dans le pays et d'améliorer leur qualit...'importation de 1986/88 ou 5 % de la consommation suisse au minimum. Soutien dans le pays Paiements ...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... aux entreprises de l'industrie alimentaire suisse d'exporter en franchise de douane une large...(droits de douane, TVA, impôts à la consommation), de même qu'en matière de marchés publics ou d...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial et une modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement

... l'air, dans l'eau et dans la chaîne alimentaire partout sur la planète et constituent un danger p... projets, qui visent à réduire la consommation et la production de substances appauvrissant la co...

• Feuille Fédérale num. 50, 17 décembre 2002
• Seccion Unica