consommation alimentaire usa

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...PAM Programme alimentaire mondial . (World Food Programme) . PITH Présence ... au défi de gérer efficacement sa consommation et ses ressources. Le développement de son pro...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... ainsi que pour certains biens de consommation destinés à l'exportation, cette «plus-value pou... (comme la plupart des denrées alimentaires) et les produits industriels (comme les machines o...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

... de commandes de tout produit alimentaire sur le site de Bussigny. besoins spéciaux de con... besoins spéciaux de consommation 40 H . 04.09.2009-31.08.2011 (Renouvellement/modi...

• Feuille Fédérale num. 28, 14 juillet 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

.... Aide alimentaire en produits laitiers . 202.3600.202. NMC: A2310.0... développement économique et consommation de ressources pour remédier au déséquilibre per...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

... des maladies rénales et que la consommation abusive d'alcool drogues peut entraîner des affec... espèces par le biais de la chaîne alimentaire et qu'il existe donc bel et bien un rapport entre ...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2009. Extrait: Chapitre I

... de l'agriculture, de la sécurité alimentaire, de la sécurité des produits et de la santé pub... en matière de production et de consommation des ressources et matières premières utilisées ...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... aux entreprises de l'industrie alimentaire suisse d'exporter en franchise de douane une large...(droits de douane, TVA, impôts à la consommation), de même qu'en matière de marchés publics ou d...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Message concernant la ratification du protocole du 24 juin 1998 à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds

... les sols et le long de la chaîne alimentaire. Depuis lors, 35 Etats ainsi que la Communauté eu... de l'air ambiant ou lors de la consommation des aliments et de l'eau contaminé et par l'absor...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Message concernant le Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique

... vivants modifiés destinés à la consommation et à la transformation devront au minimum être i... agricole et de la sécurité alimentaire ainsi que des techniques environnementales. Aujour...

• Feuille Fédérale num. 34, 28 août 2001
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

... des produits, de la sécurité alimentaire et de la santé publique. Une coopération dans le... d'alerte rapide pour les produits de consommation . non alimentaires (Rapid Alert System for Non-Fo...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica