Consommation alimentaire

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) no 1774/20... à utiliser en dehors de la chaîne alimentaire animale ou comme échantillons commerciaux, destin...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 15 mars 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...PAM Programme alimentaire mondial . (World Food Programme) . PITH Présence ... au défi de gérer efficacement sa consommation et ses ressources. Le développement de son pro...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

... alimentaire concernée et le mode de consommation requis pour obtenir l'effet positif allégué; . c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 26 mars 2008
• Unique
• Ordonnance

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

... de commandes de tout produit alimentaire sur le site de Bussigny. besoins spéciaux de con... informatique besoins spéciaux de consommation. 5 H . 22.10.2006-21.10.2009 (Renouvellement) . ...

• Feuille Fédérale num. 33, 22 août 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

... minimale et la date limite de consommation (art. 11 à 14); . RS 817.022.21 1 RS 817.02; RO 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance relative à l'assurance de la qualité dans l'entreprise industrielle de transformation du lait

... processus de production du lait de consommation et des produits laitiers. Art. 2 Champ d'applicati...2.1 sont dépassées, les denrées alimentaires doivent être exclues de la consommation et retir�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 3 août 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... finots pour la fabrication de pâtes alimentaires; en moyenne, au moins 96 % des fins finots fabriqu... du pays, emballées et prêtes à la consommation, livrées au commerce de détail par les entrepris...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Décision de portée générale de l'Office fédéral de la santé publique sur l'autorisation de produits fabriqués conformément à des prescriptions techniques étrangères selon l'art. 16c LETC no 1062

... et description de la denrée alimentaire (art. 8, al. 1, let. a, OPPEtr2) . Les amandes, le... les noix du Brésil destinées à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme...

• Feuille Fédérale num. 1, 4 janvier 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale

.... 2 Le collagène destiné à la consommation doit porter la mention «Collagène propre à la c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le marché des oeufs (Ordonnance sur les oeufs, OO)

...2, de la loi sur les denrées alimentaires2,. arrête:. Section 1: Champ d'application. Art. 1... d'oiseaux en coquille (0153ufs de consommation et 0153ufs destinés à l'industrie alimentaire) ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance