consommateur d alsace

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

... et prêts pour la vente au consommateur final, et pour lesquels il est garanti que leur pr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l'accord relatif aux échanges de produits agricoles

... d'entre elles pour autant que le consommateur ne soit pas induit en erreur sur la véritable ori...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... la vente de semences en vrac au consommateur final (JO n o L 252 du 28.9.1994, p. 15), modifi�...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport de gestion 2002. Motions et postulats des conseils législatifs 2002. Rapport complémentaire des Commissions de gestion à l'intention des Chambres fédérales

... de contact téléphonique pour les consommateurs de drogues (N 4.3.99, Schmied Walter; classement p...

• Feuille Fédérale num. 41, 21 octobre 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... du consommateur, concernant l'appui à l'agriculture durable . en...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2008 à 2011

... par le fait que bien souvent, le «consommateur» ne connaît pas le produit qui lui est proposé: i...

• Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
• Seccion Unica