consommateur bio

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

..., hautement appréciée par les consommateurs, permet de positionner les produits et services as...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'agriculture biologique et la désignation des produits et des denrées alimentaires biologiques (Ordonnance sur l'agriculture biologique)

... préparés soient proposés au consommateur exclusivement au point de vente; . b. la préparat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2004
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... elle déchargera en particulier les consommateurs. D'autre part, les réformes proposées sont confo...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Annexe et liste des abréviations du message concernant l'évolution future de la politique agricole (PA 2007)

... tout entière, notamment des consommateurs, des écologistes et des protecteurs des animaux. ...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... concurrence et de la protection du consommateur, qui a commencé dans une première phase du progr...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... campagnes actives d'éducation du consommateur, associées à des instructions pratiques et à un...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Flux financiers de la politique agricole: analyse des principaux paiements de l'Etat en faveur de l'agriculture du point de vue des bénéficiaires.Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... l'Etat sans en faire profiter les consommateurs. 3.3 Classement des mesures et bénéficiaires. L'...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de l'arrêté fédéral sur un crédit-cadre pour cautionnement visant à garantir un nombre suffisant de navires de haute mer battant pavillon suisse

... par mer avant d'arriver chez les consommateurs. La concurrence force les acteurs du marché à é...

• Feuille Fédérale num. 29, 17 juillet 2007
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral 'Stratégie développement durable 2002'

... de la garantie de l'information des consommateurs au moyen d'écolabels compatibles avec l'OMC, en f...

• Feuille Fédérale num. 22, 4 juin 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur les entraves techniques au commerce

... la sécurité et de la santé des consommateurs et des travailleurs ou la protection de l'environn...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica