conservation des aliments par le froid

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... substances prolongeant la durée de conservation des aliments pour animaux et des matières premiè...r élimination de . aissée, séchée à . froid et lyophilisée de la première . traite de vaches...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Verordnung über die Erhebung und Bearbeitung von landwirtschaftlichen Daten (Landwirtschaftliche Datenverordnung)

... alcoolisées 2013 Fabrication d'aliments pour animaux à partir. de produits végé... coulé (moyenne journalière) 2 Laminage à froid Substances non dissoutes totales: 2013 10 g/t d'a... des plantes, de produits pour la conservation du bois ainsi que d'engrais et de produits assimil...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 4, 2 février 1999
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

.... 3 La chaîne du froid ne doit pas être interrompue. Il peut toutefois �... aux fins d'en prolonger la durée de conservation ou d'en améliorer la sécurité hygiénique et mi.... 2 Les aliments crus, non prêts à la consommation, doivent être...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2006

... d'insémination indigènes à la conservation d'un élevage bovin de grande qualité. . Mesures .... Le printemps froid et humide et l'été sec qui a suivi ont eu pour e...Modifications des prix-seuils des aliments pour animaux . Lors de la procédure de consultati...

• Feuille Fédérale num. 10, 6 mars 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...espèces sensibles au froid: prévoir un enclos intérieu. ncer, de la paille ...Les aliments doivent être présentés de telle manière que l'... l'ordonnance du 18 avril 2007 sur la conservation des espèces46 sont réservées. . 42 RS 916.401 4...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)

...Loi sur la TVA RO 2009 . 6. les aliments et les litières pour animaux ainsi que les acides... courant électrique, le gaz, la chaleur, le froid et les biens analogues; . c. prestation: le fait d.... Art. 70 Comptabilité et conservation des pièces . 1 L'assujetti doit tenir ses livres ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 27 octobre 2009
• Unique
• Loi

• Ordonnance sur l'utilisation d'organismes dans l'environnement (Ordonnance sur la dissémination dans l'environnement, ODE)

...g. aliments pour animaux OFAG ordonnance du 26 mai 1999 su... et sensibilités particulières (froid, sécheresse, produits phytosanitaires, etc.) 287 ... du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles aux denrées alimentaires

...4. . 3 Dans le cas des aliments spéciaux et des compléments alimentaires, l'éti... en vitamines au terme du délai de conservation. . 4 Le sel iodé ou fluoré doit être déclaré ... 300 Jus de citron 30 Limonades, thé froid, boissons de table, etc. 500 Jus de légumes 200 C...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

... alcoolisées 2013 Fabrication d'aliments pour animaux à partir. de produits végé... coulé (moyenne journalière) 2 Laminage à froid Substances non dissoutes totales: 2013 10 g/t d'a... des plantes, de produits pour la conservation du bois ainsi que d'engrais et de produits assimil...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 15 décembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à ch... destinées à assurer la conservation en l'état des produits pendant leur transport et ... et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux; à l'exclusion des: . Fa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique