conservation des aliments par la chaleur

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe...tion d'électricité ou de chaleur, le gaz naturel sera de plus en plus remplacé par...'Autorité européenne de sécurité des aliments), l'intégration à trois systèmes d'alerte préc...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... pur, extrait par traitement à la chaleur . Ordonnance sur le Livre de s aliments pour anima... substances prolongeant la durée de conservation des aliments pour animaux et des matières premiè...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

... aux fins d'en prolonger la durée de conservation ou d'en améliorer la sécurité hygiénique et mi.... Art. 27 Traitements par la chaleur . 1 Les denrées alimentaires qui s'y prêtent p.... 2 Les aliments crus, non prêts à la consommation, doivent être...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Verordnung über die Erhebung und Bearbeitung von landwirtschaftlichen Daten (Landwirtschaftliche Datenverordnung)

... alcoolisées 2013 Fabrication d'aliments pour animaux à partir. de produits végé... que l'on puisse récupérer autant de chaleur que possible. 2Le carbone organique dissous (COD) ... des plantes, de produits pour la conservation du bois ainsi que d'engrais et de produits assimil...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 4, 2 février 1999
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

.... extérieur avec un diffuseur de chaleur. . Box individuel pour chaque animal. Surface au s...Les aliments doivent être présentés de telle manière que l'... l'ordonnance du 18 avril 2007 sur la conservation des espèces46 sont réservées. . 42 RS 916.401 4...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)

... de gestion ou en la livraison de chaleur et de biens analogues; . 21. la mise à la dis...Loi sur la TVA RO 2009 . 6. les aliments et les litières pour animaux ainsi que les acides.... Art. 70 Comptabilité et conservation des pièces . 1 L'assujetti doit tenir ses livres ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 27 octobre 2009
• Unique
• Loi

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

...: vente de médicaments et d'aliments pour animaux; traitement du bétail . Vidéothèqu...Conseiller d'entreprises 5,8 % Conservation, prestations de 2013 5,0 % Construction métalli... sous forme d'électricité, de gaz, de chaleur: livraison . 2,8 %. Engrais: commerce 0,1 % Engr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

...- Convention du 23 juin 1979 sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune s... que pour promouvoir l'utilisation de la chaleur perdue, celle d'énergies renouvelables et d'insta... d'animaux de ferme, exportateurs d'aliments à base de pommes de terre, Commission suisse de l...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Cst. (RS 101): art. 184, al. 1 . Conservation des biens culturels mondiaux . 201.3600.353. NMC:... production de denrées alimentaires et d'aliments pour animaux, garantir le revenu agricole. . Prest... de l'énergie et des rejets de chaleur . 805.4600.002. NMC: A4300.0126 Economie . Object...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... destinées à assurer la conservation en l'état des produits pendant leur transport et ...10 - aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente ... ou de la distribution de gaz ou de chaleur ou l'alimentation de ces réseaux en gaz ou en cha...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica