conseil europeen des jeunes agriculteurs

• Rapport sur la politique extérieure 2010

.... 10 décembre 2010 Au nom du Conseil fédéral suisse: . La présidente de la Confédé..., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in... de l'Europe à la politique de la jeunesse . et la pratique en Suisse, Berne, 28 avril 2... revendiquent les terres des agriculteurs et vice-versa. Délaissé par la pluie, le Nord du...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

...du 26 octobre 2011 . Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 27a, al. 2, 148a, al... de la liste correspondante de l'Union Européenne (UE). . Section 4 Etiquetage, présentation et con... de l'alimentation animale et les agriculteurs ne peuvent utiliser que des aliments pour ani... de liquide, destiné à l'alimentation de jeunes animaux en complément ou en remplacement du lait ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... (en particulier informations, conseils juridiques), représentation des Suisses de l'étr...Evaluation globale: En tant que siège européen des Nations Unies, la Suisse et plus particulière... program» qui vise à préparer de jeunes Suisses qualifiés en vue de leur engagement au se.... Bénéficiaire(s). final(aux): Agriculteurs et pépiniéristes. Type de . subvention: Aide f...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... l'administration (LOGA; RS 172.010), le Conseil fédéral présente chaque année à l'Assemblée ... et le Ministère de l'éducation, de la jeunesse et des. sports, concernant les processus de réfo... la Confédération suisse et l'Union Européenne . sur les procédures de sécurité pour l'échan... de gestion durable par des groupes d'agriculteurs. . C. 2,065 millions de francs. Aide publique au d...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la prorogation et à l'augmentation du quatrième crédit-cadre pour la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

.... 1 er septembre 2010 Au nom du Conseil fédéral suisse:. La présidente de la Confédér... de Bretton Woods et de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement,ou enc... pression migratoire, surtout chez les jeunes. Les minorités ethniques sont de surcroît fréqu... sous serre, facilite l'accès des agriculteurs au crédit bancaire et assiste les autorités resp...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... gouvernement et de l'administration, le Conseil fédéral présente chaque année à l'Assemblée ... Grand-Saint-Bernard de la directive européenne concernant les exigences de sécurité minimales a.... B. L'octroi d'une aide à de jeunes chercheurs slovaques doit contribuer à rédu... de conseil et de formation aux agriculteurs et petits exploitants. Le projet a déjà été ap...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 2012–2013 (LPCO 2012–2013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA

.... 1 er septembre 2010 Au nom du Conseil fédéral suisse:. La présidente de la Confédér..., à l'exception de celles touchant Jeunesse+Sport et - dans le cas du PEV - la prévention, le... une collaboration avec des partenaires européens en matière de services consulaires ainsi que le d... financièrement la réinsertion des agriculteurs dans des secteurs non agricoles en cas d'abandon d...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica