conseil europeen de lisbonne

• Rapport sur la politique extérieure 2010

.... 10 décembre 2010 Au nom du Conseil fédéral suisse: . La présidente de la Confédé..., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in... sans heurts il est vrai, du Traité de Lisbonne. Malgré la perte d'influence relative de l'Europe...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Décision no 2/2011 du Comité mixte Communauté/Suisse des transports aériens remplaçant l'annexe de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien

...Règlement du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2005 concernant l'établissement d...2013 en vertu du traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1 er décembre 2009, l'Unio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Message sur la contribution de la Suisse à l'atténuation des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

.... 15 décembre 2006 Au nom du Conseil fédéral suisse: . Le président de la Confédér...'Union européenne 493 5 La stratégie de Lisbonne et de Göteborg 500 6 Les mécanismes de financeme...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Message sur la contribution de la Suisse en faveur de la Bulgarie et de la Roumanie au titre de la réduction des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

.... 5 juin 2009 Au nom du Conseil fédéral suisse: . Le président de la Confédér... européenne 4394 6 La stratégie de Lisbonne et de Göteborg 4398 7 Les mécanismes de financem...

• Feuille Fédérale num. 27, 7 juillet 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

.... Avec le Traité de Lisbonne 4 (ch. 1.3.2.1), l'UE a accompli un pas important...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pour les années 2003 à 2006

...31 octobre 2001 Au nom du Conseil fédéral suisse:. Le président de la Confédéra... d'Etat et de gouvernement européens à Lisbonne. (mars 2000) ainsi qu'à la réunion du Conseil de...

• Feuille Fédérale num. 7, 19 février 2002
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes. (Loi sur les stupéfiants, LStup) (Projet)

... sociale et de la santé publique du Conseil national du 4 mai 2006 1 , . vu l'avis du Conseil ... coopère activement avec l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (Lisbonne) ainsi q...

• Feuille Fédérale num. 42, 24 octobre 2006
• Seccion Unica

• Rapport Europe 2006

.... 28 juin 2006 Au nom du Conseil fédéral suisse: . Le président de la Confédér... et objectifs de la politique européenne de la Suisse 6473 . 2.1 La politique extérieure ... de mars 2000 a lancé la Stratégie de Lisbonne, censée apporter un renouveau économique, social...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
• Seccion Unica

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013

.... 13 septembre 2006 Au nom du Conseil fédéral suisse: . Le président de la Confédér...(Déclaration de Lisbonne de 2000). Pour atteindre cet objectif, la Déclara...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... avec d'autres compagnies européennes, que ce soit au moyen d'alliances ou de participat... du transport aérien le 10 mai 2001 à Lisbonne. 307 Proposition de Règlement du Parlement euro...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica