conseil europeen de la recherche

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661 documents pour conseil europeen de la recherche

- Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)
... pour développer des infrastructures de recherche à la pointe mondiale. L'ESS est une installation ..., ESFRI), mis en place par le Conseil européen des ministres de la recherche, a conclu ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)
... pour développer des infrastructures de recherche à la pointe mondiale. L'ESS est une installation ..., ESFRI), mis en place par le Conseil européen des ministres de la recherche, a conclu ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Arrêt nº 2A.325/2006 de IIe Cour de Droit Public, 13 février 2007
Regeste Art. 10 Abs. 2 KG, Art. 11 Abs. 3 der Fusionskontrollverordnung, Art. 105 Abs. 2 OG; kartellrechtliche Kontrolle des Zusammenschlusses mehrerer Elektrizitätsunternehmungen zum gemeinsamen Betrieb des schweizerischen Höchstspannungsnetzes (Swissgrid AG). Der Gesichtspunkt der Beseitigung von aktuellem oder wenigstens potentiellem Wettbewerb stellt eine eigenständige rechtliche Voraussetzung der behördlichen Fusionskontrolle dar (E. 6). Auf dem schweizerischen Höchstspannungsnetz besteht weder aktuell noch potentiell Wettbewerb, weshalb die Voraussetzungen für einen Eingriff der Wettbewerbsbehörden im Rahmen der Fusionskontrolle nicht vorliegen (E. 7 und 8). Allfällige Auflagen oder Bedingungen werden auch bei der Fusionskontrolle verfügt und bedürfen keines Konsenses zwischen de...

... sehr grosse Endverbraucher wie das CERN (Conseil européen pour la recherche nucléaire) in Genf. A...

- Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)
... pour développer des infrastructures de recherche à la pointe mondiale. L'ESS est une installation ..., ESFRI), mis en place par le Conseil européen des ministres de la recherche, a conclu ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Universal appeal.
... in 1952, it was agreed to create a Conseil Europeen pour la Recherche Nucleaire, or CERN. . I...
- Swiss News
- Num. 2002, Juin 2002
- Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)
... pour développer des infrastructures de recherche à la pointe mondiale. L'ESS est une installation ..., ESFRI), mis en place par le Conseil européen des ministres de la recherche, a conclu ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Rapport sur la politique extérieure 2010
.... 10 décembre 2010 Au nom du Conseil fédéral suisse: . La présidente de la Confédé... vis-à-vis de l'étranger et de rechercher des solutions pour relever les défis régionaux e..., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)
... pour développer des infrastructures de recherche à la pointe mondiale. L'ESS est une installation ..., ESFRI), mis en place par le Conseil européen des ministres de la recherche, a conclu ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Botschaft über die Gewährung eines Darlehens an die Immobilienstiftung für die internationalen Organisationen (FIPOI) zur Erweiterung des Gebäudes Nr. 40 des Europäischen Laboratoriums für Teilchenphysik (CERN) in Genf
...3 Conseil Européen pour la Recherche Nucléaire. 4 Definit...
- Bundesblatt num. 11, 18 mars 2008
- Seccion Unica
- Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)
... pour développer des infrastructures de recherche à la pointe mondiale. L'ESS est une installation ..., ESFRI), mis en place par le Conseil européen des ministres de la recherche, a conclu ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique

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