conseil de l europe recrutement

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156 documents pour conseil de l europe recrutement

- Rapport sur la politique extérieure 2010
.... 10 décembre 2010 Au nom du Conseil fédéral suisse: . La présidente de la Confédé... de la police et les cantons pour le recrutement, le détachement et le suivi du personnel attaché...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)
...(OCSP) . du 4 mars 2011 . Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 19, al. 1, 3 et 4, 2... de sécurité s'effectue lors du recrutement. . 5 Les dispositions des conventions internatio...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
- Unique
- Arrêt nº 6B 645/2007 de Cour de Droit Pénal, 2 mai 2008
...1 LTF), soit d'arbitraire (Message du Conseil fédéral concernant la révision totale de l'orga... de ressources humaines ou encore le recrutement d'adeptes ou l'encouragement de leurs activités, ...

- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye
...Directement impliqué dans le recrutement et la coordination des mercenaires pour le régime... (Libyan Housing and Infrastructure Board)(Conseil libyen du logement et de l'infrastructure) . Tajor...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 5 juillet 2011
- Unique
- Message concernant la loi sur les étrangers
...8 mars 2002 Au nom du Conseil fédéral suisse:. Le président de la Confédéra... connus et que les possibilités de recrutement de travailleurs peu qualifiés dans les Etats memb...
- Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
- Seccion Unica
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye
...Directement impliqué dans le recrutement et la coordination des mercenaires pour le régime... (Libyan Housing and Infrastructure Board)(Conseil libyen du logement et de l'infrastructure) . Tajor...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 17 mai 2011
- Unique
- Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion
...7.2 Recrutement de la source par la Police cantonale de Genève 64...CdG-E Commission de gestion du Conseil des Etats . CdG-N Commission de gestion du Conseil...
- Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
- Seccion Unica
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye
...du 30 mars 2011 . Le Conseil fédéral suisse, vu l'art. 2 de la loi du 22 mars...Directement impliqué dans le recrutement et la coordination des mercenaires pour le régime...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 12 avril 2011
- Unique
- Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2002
...A la suite d'un concours de recrutement pour ressortissants suisses organisé par le Secr�...
- Feuille Fédérale num. 4, 4 février 2003
- Seccion Unica
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye
...Conseiller pour la sécurité nationale. Fils de Mouammar KAD...Directement impliqué dans le recrutement et la coordination des mercenaires pour le régime...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 4 octobre 2011
- Unique

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