conseil de l europe carte

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139 documents pour conseil de l europe carte

- Rapport sur la politique extérieure 2010
.... 10 décembre 2010 Au nom du Conseil fédéral suisse: . La présidente de la Confédé... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Accord européen du 13 décembre 1957 sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe (avec annexe)
...2013 Carte d'identité provisoire en cours de validité de la...
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye
...du 30 mars 2011 . Le Conseil fédéral suisse, vu l'art. 2 de la loi du 22 mars... et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d'identité) . Fonction resp. motifs . 8. JABI...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 12 avril 2011
- Unique

- Arrêt nº 4A 92/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 9 juin 2011
...�ration de la marque sera décidée par le conseil d'administration. Il est précisé que la sociét�... ordinaire de 2013, X.________ dispose d'une carte de visite portant en gros caractères le vocable J...
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye
... et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d'identité) . Fonction resp. motifs . Epouse de ... (Libyan Housing and Infrastructure Board)(Conseil libyen du logement et de l'infrastructure) . Tajor...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 5 juillet 2011
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye
... et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d'identité) . Fonction resp. motifs . Epouse de ... (Libyan Housing and Infrastructure Board)(Conseil libyen du logement et de l'infrastructure) . Tajor...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 17 mai 2011
- Unique
- Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)
.... 21 décembre 2007 Au nom du Conseil fédéral suisse: . La présidente de la Confédé...Des transferts de compétences à la carte du conseil d'administration à l'assemblée géné...
- Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
- Seccion Unica
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye
... et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d'identité) . Fonction resp. motifs . 1. KADHAFI...Conseiller pour la sécurité nationale. Fils de Mouammar KAD...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 4 octobre 2011
- Unique
- Verordnung über die Sicherheit und den Gesundheitsschutz der Arbeitnehmerinnen und Arbeitnehmer bei der Verwendung von Druckgeräten (Druckgeräteverwendungsverordnung)
... d'appareil de contrôle (2) 2030d'une carte de conducteur 2030d'une carte d'atelier 2030d'un... par le Règlement (CE) no 2135/98 du Conseil, en date du 24 sept. 1998 . (JO L 274 du 9 oct. 19...
- Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 26, 26 juin 2007
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- Verordnung
- Message concernant la loi sur les étrangers
...8 mars 2002 Au nom du Conseil fédéral suisse:. Le président de la Confédéra... le passage de la frontière (passeport, carte d'identité, etc.). Cette disposition confirme en ...
- Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
- Seccion Unica

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