Conjoncture economique

• Arrêt nº 4A 197/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 20 juin 2011

... témoignages et prenant en compte la conjoncture économique à Genève entre 2002 et 2005 ainsi qu...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... modification des rapports de force économiques et politiques en faveur de l'Asie s'est poursuivie...La détérioration attendue de la conjoncture dans certains pays a nécessité à l'automne 2009...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 169/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 23 août 2010

... documents faisant état de la conjoncture économique à Genève entre 2002 et 2005 et prena...

• Arrêté fédéral instituant des mesures visant à équilibrer le budget

...3Si la situation économique l'exige, la majorité des membres des deux conseil...Si la conjoncture économique l'exige, l'Assemblée fédérale peut ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 8 septembre 1998
• Unique
• Arrêté

• Arrêt nº 6B 900/2010 de Tribunal Fédéral, 20 décembre 2010

... récent passé de détenu et de la conjoncture économique. Les juges étaient ainsi fondés à r...

• Ordinanza sull'organizzazione del Dipartimento federale di giustizia e polizia (Org-DFGP)

... sociaux et les associations économiques;. b. il respecte le principe de la subsidiarité;.... sociales en tenant compte de la conjoncture économique et sociale et de son évolution;. c. s...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 6, 15 février 2000
• Singoli
• Ordinanza

• Arrêt nº 5A 580/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 9 novembre 2010

...Enfin, la conjoncture économique actuelle n'est pas favorable à la rep...

• Arrêt nº 9C 766/2009 de IIe Cour de Droit Social, 12 mars 2010

... d'une demi-rente étant donné la conjoncture (rapport d'expertise du 7 février 1984), la commi... activité adaptée mais conjoncture économique défavorable) et la stabilité du cas telle qu'ell...

• Arrêt nº 8C 174/2010 de Ire Cour de Droit Social, 30 juillet 2010

... durant une période de haute conjoncture économique et qu'elle avait été licenciée à l...

• Arrêt nº 6P.58/2007 de Cour de Droit Pénal, 24 juillet 2007

...B.a Contexte économique et rôle joué par la Banque W.________. B.a.a Tit... 80; au début des années 90, la conjoncture économique a évolué défavorablement. Une premi...