congelation des legumes

• Ordonnance sur l'importation et l'exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles (OIELFP)

... de légumes suisses destinés à la congélation et à la conservation ont subi des pertes;. c. afi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 24 décembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... premier lieu le fromage), des fruits et légumes, de l'horticulture, de la viande bovine et porcine... dans les établissements de congélation et d'entreposage. La situation en matière de rés...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE réglant l'hygiène dans la production laitière (OHyPL)

...2013 Graines de légumes à l'exception des pois protéagineux, de la féve... critère, à l'exception du point de congélation, il a été tenu compte de la variabilité des ré...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

...Fruits et légumes prédécoupés, prêt s à consommer . Jus de frui... doit être désossée avant sa congélation. . 3 La viande hachée et les préparations de v...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

..., soit le fromage, les fruits et légumes ainsi que quelques spécialités. Par ailleurs, l'... maintenir les campagnes de stockage (congélation de durée limitée de viande) et les campagnes de ...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Lors d'une campagne de stockage, la congélation volontaire de viande d'animaux des espèces bovine... 7 décembre 1998 sur les fruits et les légumes (RS 916.131.11): art. 2 à 9 . Subvention versée ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica