conflit social air france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... bons offices, par la médiation dans les conflits, par la prévention des conflits, par la lutte con...ECOSOC Conseil économique et social . (Economic and Social Council) . EEE Espace écon..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... des étrangers (N 7.3.83, groupe socialiste). 1990 P 89.809 Rapport sur les perspectives de la... persistance de crises humanitaires et de conflits internes sur de nombreux points du globe. A la lum... des droits de l'homme dans l'affaire M.c.France du. 5 octobre 2000, §33ss; Arthur Haefliger/Frank...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... est déterminée soit par le siège social de la personne qui fournit les services, soit par .... En France, pays qui ne connaît pas de réglementatio... et de crédibilité du signe en cas de conflit armé, il est important qu'il bénéficie d'une te...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur les entreprises de sécurité et les entreprises militaires privées (donnant suite au postulat Stähelin 04.3267 du 1er juin 2004. Entreprises privées chargées de tâches de sécurité)

...�rations à l'étranger dans des zones de conflits ou de troubles. Le Conseil fédéral est prêt à ... ébranlé les structures de l'ordre social traditionnel sous forme de guerres civiles, a jou�... les 34 mercenaires et les a conduits en France pour les remettre à la justice française. Parmi ...

• Feuille Fédérale num. 2, 17 janvier 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... plus que, dans de nombreuses régions en conflit, il n'existe plus le moindre ordre institutionnel ...ECOSOC Conseil économique et social . (Economic and Social Council) . ESA Agence spati...Etats-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni, Russie) . G20 Groupe ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... NMC: A2310.0394 Prévoyance sociale . Objectif(s) . principal(aux): Renforcer les lie... de solutions à des problèmes ou conflits internationaux. . Mesure(s) nécessaire(s): Aucune... des Suissesses et des Suisses en France. . Prestation(s) . subventionnée(s): Service de ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de mesures de promotion civile de la paix et de renforcement des droits de l'homme

....3178 Promotion de la paix et gestion des conflits (E 30.9.03, . Commission de la politique de sécur... Suède, la Norvège, le Canada, la France, l'Australie et la Nouvelle-Zélande. Il faut y aj... (à l'instar du Conseil économique et social ou du Conseil de sécurité). Ses 47 membres (les ...

• Feuille Fédérale num. 28, 10 juillet 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004

...RSE Responsabilité sociale des entreprises . SDA Statut de destination autori... que catastrophe naturelle, situation de conflit, cessation des activités de coopération de la Su.../1 er novembre 2004 entre la Suisse et la France complétant l'Echange. de lettres des 18 juin/5 j...

• Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique aéronautique de la Suisse 2004

... ainsi que son environnement économique, social et politique ont subi de profondes mutations. Le P... aux côtés de British Airways, d'Air France et de Lufthansa, Swissair opta alors pour une stra... comme corollaire une multiplication des conflits environnementaux. Les prévisions de croissance é...

• Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur l'extrémisme (donnant suite au postulat 02.3059 du 14 mars 2002 du groupe démocrate-chrétien)

.... Le conflit, qui tend à se durcir entre les deux camps politi...Pour les sciences sociales, dire que l'extrémisme est antidémocratique ne s... d'extrême droite, en Allemagne, en France, en Autriche, en Italie et dans la principauté de...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 2004
• Seccion Unica