Conflit de generation

• Rapport sur l'extrémisme (donnant suite au postulat 02.3059 du 14 mars 2002 du groupe démocrate-chrétien)

.... Le conflit, qui tend à se durcir entre les deux camps politi..., en jetant des ponts entre les générations d'extrémistes. Or, le mouvement, très intellectu...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur les limites d'âge en vigueur dans les cantons et les communes pour les membres des organes exécutifs et législatifs(en exécution de la motion Egerszegi-Obrist. Discrimination des aînés. Remise d''un rapport, 02.3413 n, motion transmise par le Conseil national le 21 mars 2003 sous forme de postulat)

... situation pourrait déboucher sur un conflit de générations, ce qui créerait des discriminat...

• Feuille Fédérale num. 17, 4 mai 2004
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.529/2001 de IIe Cour de Droit Public, 31 mai 2002

...1b p. 7 s.) ou si ses intérêts sont en conflit avec ceux de son père ou de sa mère (cf. art. 30... d'un étranger dit de la deuxième génération, soit d'une personne née en Suisse, son expulsion...

• Message concernant la loi sur les étrangers

... de la deuxième ou de la troisième génération ainsi qu'une simplification des procédures en mat... persistance de crises humanitaires et de conflits internes sur de nombreux points du globe. A la lum...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• La relation entre droit international et droit interne. Rapport du Conseil fédéral en réponse au postulat 07.3764 de la Commission des affaires juridiques du Conseil des Etats du 16 octobre 2007 et au postulat 08.3765 de la Commission des institutions politiques du Conseil national du 20 novembre 2008

... sur le droit national; en cas de conflit de normes, des mécanismes de pesée des intérêt... pas que les traités conclus par une génération lient la génération suivante. La jurisprudence e...

• Feuille Fédérale num. 13, 7 avril 2010
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République dominicaine (Trafic aérien) (avec annexe)

... the Environment, «Thermal Power Generation Emissions 2013 National Guidelines for New Station.... 3. Si par suite d'un conflit armé, de troubles ou de développements politique...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 21 février 2006
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... plus que, dans de nombreuses régions en conflit, il n'existe plus le moindre ordre institutionnel ... de Chine redeviendra d'ici une génération la première économie du monde, et l'Inde rejoind...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... d'information Schengen de deuxième génération (SIS II),. conclu le 4 avril 2008 3557 . 9.11 Ech... d'une catastrophe naturelle ou d'un conflit armé». . L'aide humanitaire de la Confédératio...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur la protection de la population et sur la protection civile (LPPCi)

... protection des biens culturels en cas de conflit armé 5526 . 5.1.4.3 Loi sur les douanes 5527 . 6 ... protégées de l'ancienne génération qu'il est prévu d'utiliser en cas de catastrophe ...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... les pays en conflit, conclu le 25 novembre 2009 3285 . 2.3.60 Accord e... (CGIAR), sous le thème «génération de revenus en zone rurale». Il définit égalemen...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica