conference internationale sur la population et le developpement

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...1) . Les développements et les défis globaux dont le Conseil fédéral a ... normatif et des organisations internationales efficaces. . - Les grandes économies émergentes ...3.1.5 Organisation de la Conférence islamique (OCI) 1056 . 3.1.6 Organismes internatio... de la défense, de la protection de la population et des sports . DFAE Département fédéral des af...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... par l'Office national du développement, concernant une participation financière aux coû... recherche agricole internationale, conclu le 20 juin 2008 3231 . 2.3.6 Accord entre ... population locale et investisseurs au Mozambique, conclu le .... CNUCED Conférence des Nations Unies sur le commerce et. le dévelop...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation et à la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalit

... 2004, est la première convention internationale, et à ce jour la seule, à traiter de cybercrimin... avantages à une vaste partie de la population permet de commettre de nouveaux types d'infraction... à cet effet, de même que le développement d'un nouveau logiciel à cet effet, sont des actes..., NE, FR, BS, BL, JU, AR, ainsi que la Conférence des autorités de poursuite pénale de Suisse et l...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... faits nouveaux intervenus depuis les Conférences des Nations Unies sur le droit de la mer qui se so... qui facilite les communications internationales et favorise les utilisations pacifiques des mers e... besoins spécifiques des pays en développement, qu'ils soient côtiers ou sans littoral, . souhai...d) des besoins alimentaires de la population des Etats considérés. . 3. Lorsque la capacité...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Message complémentaire au message du 15 juin 2007 relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure («LMSI II réduite»)

... de la défense, de la protection de la population et des sports (DDPS), étape suivie le 1 er janvi...Le développement des systèmes d'information, et plus spécialement... en étroite collaboration avec la Conférence des commandants des polices cantonales de Suisse (... mars 1981 sur l'entraide pénale internationale 23 . Les cantons informent le SRC au sujet de leur...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... le Ministère du développement régional, concernant la. contribution de la Suis... extrêmes sur la santé de la population tadjike, conclu le. 14 novembre 2008 3270 . 2.2.1... Extérieures et de la Coopération Internationale, concernant une contribution au . projet de renfo... par la DDC, et la CEA, concernant la Conférence «La science et l'Afrique», conclu le. 6 mars 20...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... de la défense, de la protection de la population et des sports (DDPS) . Département fédéral des ... qu'Etat hôte d'organisations internationales». . Gouvernement d'entreprise (corporate governan... a un rôle consultatif, et par une Conférence permanente de chefs d'établissement. La Confédé...'Institut des Nations Unies pour le développement social (UNRISD), l'Institut des Nations Unies pour...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... bouleversements dans la politique internationale. . Le présent rapport dégage trois défis fondam... oeuvre des accords existants, le développement et la consolidation des relations. Comme la voie b...OIC Organisation de la conférence islamique . OMD Objectifs du Millénaire pour le ... importants et d'aliments pour une population mondiale en plein essor. . C'est le cas avant tout...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'augmentation des moyens pour le financement de l'aide publique au développement

...'eau génèrent des bienfaits pour les populations cibles des projets. Ils diminuent en effet les co�... AID Association internationale de développement. APD Aide publique au développ...Issu de la Conférence qui a réuni en décembre 2009 au Danemark les par...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... suisse du mouvement naturel de la population (liste des caractères des annonces statistiques)�... à l'enquête: Office fédéral du développement territorial (coresponsable), Office fédéral des ... sur les prix pour la comparaison internationale du pouvoir d'achat . Organe responsable de l'enqu... fédéral de la santé publique, Conférence des recteurs des universités suisses Renseignemen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 25 août 2009
• Unique
• Ordonnance