conference internationale de suivi sur le financement du developpement

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...1) . Les développements et les défis globaux dont le Conseil fédéral a ... normatif et des organisations internationales efficaces. . - Les grandes économies émergentes ...3.1.5 Organisation de la Conférence islamique (OCI) 1056 . 3.1.6 Organismes internatio...CFT Lutte contre le financement du terrorisme . (Combating Financing Terrorism) .... l'économie mondiale a été immédiatement suivi de tensions sociales, d'un accroissement des press...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexes)

..., en accord avec leurs obligations internationales, des incidences socio-économiques de l'impact des...La Conférence des Parties, siégeant en tant que Réunion des Pa.... Art. 28 Mécanismes de financement et ressources financières . 1. Lorsqu'elles exami... financières des pays en développement Parties, en particulier des pays les moins avancé.... Art. 33 Suivi et établissement des rapports . Chaque Partie vei...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... le Ministère du développement régional, concernant la. contribution de la Suis... Extérieures et de la Coopération Internationale, concernant une contribution au . projet de renfo... par la DDC, et la CEA, concernant la Conférence «La science et l'Afrique», conclu le. 6 mars 20... en vue de la Conférence sur le financement du développement, conclu le. 18 juin 2008 3345 .... suivi de la Conférence internationale sur le financemen...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... n° 1), mais la communauté internationale entend aussi réaliser d'autre progrès: assurer l... autres rencontres décisives - la Conférence internationale sur le financement du développemen... joué un rôle important: la conférence de suivi du Sommet mondial sur le développement social (Co...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

....2.5 Chapitre 5 Entraide judiciaire internationale (art. 52 et 53) 1124 . 2.2.6 Chapitre 6 Récusatio... a quelques années par le canton du Tessin, suivi plus récemment par les cantons de St-Gall et d'Ap...�nal, Fédération suisse des avocats, Conférence des autorités de poursuite pénale de Suisse. . ... par poste et télécommunication (Financement du terrorisme) 237 et leur changement de numérot... que l'âge et le degré de développement du mineur sont des éléments qui doivent peser en...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

...Cette ordonnance fut suivie, le 17 novembre 1919, d'une ordonnance sur le cont... industrialisés et des pôles de développement. Parallèlement, la marginalisation et la paupéri...A l'échelle internationale, les migrations sont un phénomène dont les carac... en novembre 1999 conjointement par la Conférence des directrices et des directeurs des département..., les activités accessoires pour le financement du séjour pendant la formation ou le perfectionne...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

... Suisse à l'échelle nationale et internationale: . - Le Service d'analyse et de prévention (SAP) ... l'étranger et s'intéresse aux développements politiques, militaires, technologiques et économi...Outre le suivi de l'évolution à long terme, le SRS est égaleme... une mosquée, une salle de conférences et une bibliothèque. Le CIG organise aussi des ac... en Suisse et à l'étranger, du financement de ses prestations et besoins particuliers, de ses...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Accord international de 2007 sur le café

... pour atteindre leurs objectifs de développement social et économique; . reconnaissant l'importanc... qu'une étroite coopération internationale sur les questions ayant trait au café, notamment ...�té attribuée par le Conseil, y compris le suivi des recettes et des dépenses et des questions aya...28 Elaboration et financement de projets . 1) Les Membres et le Directeur exéc.... Art. 30 Conférence mondiale du Café . 1) Le Conseil prend des dispo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... 2005, les moyens nécessaires au financement de cette aide financière sont enregistrés dans l... qu'Etat hôte d'organisations internationales». . Gouvernement d'entreprise (corporate governan... a un rôle consultatif, et par une Conférence permanente de chefs d'établissement. La Confédé...'Institut des Nations Unies pour le développement social (UNRISD), l'Institut des Nations Unies pour...La procédure suivie tient compte des directives du Département fédé...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... Etats et avec les organisations internationales passés par la Direction du développement et de l... la contribution pour la troisième conférence du groupe d'Adelboden, conclu le. 19 juin 2007 41... programme de micro financement PROMIFIN, conclu . le 12 décembre 2006 4236 . 2.... (CSTD) pour assurer le suivi du Sommet mondial sur la. société de l'informat...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica