Conference internationale

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908 documents pour Conference internationale

- Rapport sur les instruments adoptés en 2001 et en 2002 par la Conférence internationale du Travail
- Feuille Fédérale num. 48, 9 décembre 2003
- Seccion Unica
- Rapport sur les instruments adoptés en 2001 et en 2002 par la Conférence internationale du Travail (Annexes)
- Feuille Fédérale num. 48, 9 décembre 2003
- Seccion Unica
- Rapport sur les travaux et les instruments adoptés lors des 94e, 95e et 96e sessions de la Conférence internationale du Travail (CIT)
- Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
- Seccion Unica

- Arrêt nº 2C 266/2009 de IIe Cour de Droit Public, 2 février 2010
... la Jeunesse étudiante catholique internationale (JECI) auprès des organisations internationales, ... et de la jeunesse d'Afrique pour la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raci...
- Rapport concernant la convention révisée sur la protection de la maternité et sur le retrait de cinq conventions (88e session de la Conférence internationale du Travail 2000)
- Feuille Fédérale num. 43, 30 octobre 2001
- Seccion Unica
- Rapport et message sur les instruments adoptés en 1997, 1998 et 1999 par la Conférence internationale du Travail lors de ses 85°, 86° et 87° sessions et sur la convention (n° 144) concernant les consultations tripartites destinées à promouvoir la mise en oeuvre des normes internationales du travail, 1976
- Feuille Fédérale num. 5, 8 février 2000
- Seccion Unica
- Rapport sur les travaux et les instruments adoptés lors des 92e et 93e sessions de la Conférence internationale du Travail (CIT)
- Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
- Seccion Unica
- Rapport sur la Convention (n° 185) sur les pièces d'identité des gens de mer (révisée), 2003 (91e session de la Conférence internationale du Travail)
- Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2004
- Seccion Unica
- Convention no 80 du 9 octobre 1946 pour la revision partielle des conventions adoptées par la Conférence générale de l'Organisation internationale du travail en ses vingt-huit premières sessions, en vue d'assurer l'exercice futur de certaines fonctions de chancellerie confiées par les dites conventions au secrétaire général de la Société des Nations et d'y apporter des amendements complémentaires nécessités par la dissolution de la Société des Nations et par l'amendement de la Constitution de l'Organisation internationale du Travail
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 3 août 2010
- Unique
- Convention
- Convention no 80 du 9 octobre 1946 pour la revision partielle des conventions adoptées par la Conférence générale de l'Organisation internationale du travail en ses vingt-huit premières sessions, en vue d'assurer l'exercice futur de certaines fonctions de chancellerie confiées par les dites conventions au secrétaire général de la Société des Nations et d'y apporter des amendements complémentaires nécessités par la dissolution de la Société des Nations et par l'amendement de la Constitution de l'Organisation
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2004
- Unique
- Convention

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