conference europeenne sur la lutte contre la maladie d alzheimer

• Message relatif à la loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé (Loi sur la prévention, LPrév)

... lequel la Confédération légifère sur la lutte contre les maladies très répandues ou particuli�... CDS Conférence suisse des directrices et directeurs cantonaux. d... UE Union européenne . Message . 1 Contexte . 1.1 Ancrage dans la poli...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
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• Message relatif à la Convention européenne du 4 avril 1997 pour la protection des Droits de l'Homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine (Convention sur les droits de l'Homme et la biomédecine) et au Protocole additionnel du 12 janvier 1998 portant interdiction du clonage d'êtres humains

...En 1990, la Conférence des Ministres européens de la Justice a recommand... a adopté la convention par 35 voix contre zéro et trois abstentions (Allemagne, Belgique et... des personnes souffrant d'une maladie psychique qui n'a pas lieu d'être pris en compte ... est très difficile de progresser dans la lutte contre les maladies et la souffrance. Le niveau ac...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
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• Message relatif à la loi fédérale sur l'analyse génétique humaine

... déterminer les gènes responsables de maladies et d'anomalies. L'analyse du patrimoine génétiqu...NZZ du 13 juin 2001, p. 69. 6 Conférence du Professeur Hubert E. Blum, Freiburg i. Br., int... possibles, sous réserve d'éventuelles contre-indications. La nécessité d'effectuer une analys... est consacré par la Convention européenne des droits de l'homme (art. 14), le Pacte internat... de recherche qui contribuent à la lutte contre les maladies s'avèrent d'une importance...

• Feuille Fédérale num. 47, 26 novembre 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi sur les brevets et l'arrêté fédéral portant approbation du Traité sur le droit des brevets et du Règlement d'exécution

... juridiques dans l'Union européenne (UE). Le 20 avril 1999, le Parlement a tr... pour eux, lorsqu'ils en ont besoin pour lutter contre des problèmes graves de santé publique co...Déclarations communes de la conférence diplomatique concernant . le Traité sur le droit... traitement du cancer, du diabète, des maladies de Parkinson, d'Alzheimer, etc., mais également �...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
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