conference europeenne integration

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., au même titre que les efforts d'intégration régionaux en Europe et sur d'autres continents. ...., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in...3.1.5 Organisation de la Conférence islamique (OCI) 1056 . 3.1.6 Organismes internatio...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... la messagerie électronique et les conférences vidéo ou téléphoniques ou d'organiser leurs ré... que celui accordé à l'Union européenne. . 2. En se fondant sur toute réduction de droit... pour soumettre les demandes d'intégration à la liste; . (c) les conditions de participation...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Convention sur l'Institut européen des forêts

... forestière adoptées lors de la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le dével... de l'évolution des forêts européennes et des questions forestières, des préoccupations... et des organisations européennes d'intégration économique régionale le 28 août 2003 à Joensuu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 27 avril 2011
• Unique

• Message complémentaire au message du 15 juin 2007 relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure («LMSI II réduite»)

... à l'étranger, ainsi que l'intégration des deux systèmes d'information pour la sécurit�... en étroite collaboration avec la Conférence des commandants des polices cantonales de Suisse (... supranationales telles que l'Union européenne. Cette concrétisation permet d'exclure d'autres l...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 2010
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies contre la corruption

..., de l'Union africaine et de l'Union européenne, . prenant acte avec satisfaction des instruments ... envisagent de mettre à profit des conférences et séminaires sous-régionaux, régionaux et inte... des organisations régionales d'intégration économique à la condition qu'au moins un Etat me...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 10 novembre 2009
• Unique
• Convention

• Statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)

... intergouvernementales d'intégration économique régionale définies au par. A de l'arrt. VI, lors de la Conférence inaugurale. Ils restent ouverts à la signature ju... février 2010 8 juillet 2010 Union européenne 5 juillet 2010 4 août 2010. 1736 . Art. I Cr�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... a un rôle consultatif, et par une Conférence permanente de chefs d'établissement. La Confédé... de politique extérieure et d'intégration européenne. . Prestation(s) . subventionnée(s):...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

...AUE Association des universités européennes . CDEAAS Conférence des directeurs des écoles d'.... - Intégration des directions des universités et de la Conféren...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

... CdC Conférence des gouvernements cantonaux. CEDEFOP Centre europ...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... régionaux, dont l'Association européenne de libre-échange (AELE), le Conseil de l'Eu...OIC Organisation de la conférence islamique . OMD Objectifs du Millénaire pour le ... à l'économie de marché, l'intégration de presque tous les Etats dans un univers mondiali...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica