conference europeenne des ministres des transports

• Protocole du 17 octobre 1953 relatif à la Conférence européenne des Ministres des transports

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 8 mars 2005
• Unique
• Protocole

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in...3.1.5 Organisation de la Conférence islamique (OCI) 1056 . 3.1.6 Organismes internatio... à la présidence du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe, et à l'ONU, en obtenant p...Les ministres des transports se sont accordés le 22 mars 2010 sur la suite des...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Protocole du 17 octobre 1953 relatif à la Conférence européenne des Ministres des transports

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 28 juillet 2009
• Unique
• Protocole

• Message concernant l'accord avec l'Allemagne relatif à la construction et à l'entretien d'un pont autoroutier sur le Rhin entre Rheinfelden (Argovie) et Rheinfelden (Bade-Wurtemberg)

... spécial Allemagne/Suisse de la Conférence européenne des Ministres des Transports (CEMT) da...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Protocole du 17 octobre 1953 relatif à la Conférence européenne des Ministres des transports

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 30, 28 juillet 2009
• Singoli
• Protocole

• Message relatif à l'initiative populaire 'pour plus de sécurité à l'intérieur des localités grâce à une vitesse maximale de 30 km/h assortie d'exceptions (Rues pour tous)'

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC). 3.2... recommandation émise en 1983 par la Conférence européenne des Ministres des transports (CEMT), l...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... remises en question par l'Union européenne, la CCNR reste l'autorité de référence pour ... (OMI2, CEE/ONU3) et participe aux conférences inter-gouvernementales ad hoc (Forum internationall des Transports, FIT). . Le Conseil fédéral veut poursuivre ce q... CEMT Conférence européenne des Ministres des transports (devenue, à partir de 2007, le For...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur la réduction du bruit émis par les chemins de fer

... des projets d'infrastructures des transports publics (FTP), il a été possible de garantir le ... dans le cadre d'un rapport de la Conférence européenne des ministres des transports (CEMT). D...

• Feuille Fédérale num. 24, 22 juin 1999
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 1999

... e et 105 e sessions du Comité des ministres ont été principalement consacrées à la crise d...La nouvelle Cour européenne des droits de l'homme a fait preuve d'efficacité,...La Suisse a participé à plusieurs conférences ministérielles: à la 22 e Conférence des Minis... dans les domaines du tourisme ou des transports, en fonction des composantes de la protection de l...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la suppression et la simplification de procédures d'autorisation («Simplifier la vie des entreprises»)

... pour véhicules spéciaux et transports spéciaux . 9 000 à . 10 000 LCR Proposition de ... personnes entre la Suisse et l'Union européenne (RS 0.142.112.681), les mouvements migratoires son... l'UE dans tous les pays de la CEMT (Conférence européenne des ministres des transports) avec une...

• Feuille Fédérale num. 3, 16 janvier 2007
• Seccion Unica