conference europeenne des ministres des transports

• Protocole du 17 octobre 1953 relatif à la Conférence européenne des Ministres des transports

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 8 mars 2005
• Unique
• Protocole

• Protocole du 17 octobre 1953 relatif à la Conférence européenne des Ministres des transports

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 28 juillet 2009
• Unique
• Protocole

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in...3.1.5 Organisation de la Conférence islamique (OCI) 1056 . 3.1.6 Organismes internatio... à la présidence du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe, et à l'ONU, en obtenant p...Les ministres des transports se sont accordés le 22 mars 2010 sur la suite des...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Protocole du 17 octobre 1953 relatif à la Conférence européenne des Ministres des transports

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 30, 28 juillet 2009
• Singoli
• Protocole

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

...2.5 Coopération européenne en matière d'éducation et de recherche 753 . 2.5... CC EDD Conférence suisse de coordination pour l'éducation au dével... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication. DFAE Dépa... 2.7.1 La réforme de Bologne . Les ministres de l'éducation signataires de la déclaration de ...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... remises en question par l'Union européenne, la CCNR reste l'autorité de référence pour ... (OMI2, CEE/ONU3) et participe aux conférences inter-gouvernementales ad hoc (Forum internationall des Transports, FIT). . Le Conseil fédéral veut poursuivre ce q... CEMT Conférence européenne des Ministres des transports (devenue, à partir de 2007, le For...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• La relation entre droit international et droit interne. Rapport du Conseil fédéral en réponse au postulat 07.3764 de la Commission des affaires juridiques du Conseil des Etats du 16 octobre 2007 et au postulat 08.3765 de la Commission des institutions politiques du Conseil national du 20 novembre 2008

..., notamment par la Convention européenne des droits de l'homme. . 2068 . Abandonne...- transports et circulation des personnes: des accords i..., par exemple lors d'une conférence internationale ou par l'adoption d'une résolution...Le Comité des Ministres surveille l'exécution des arrêts (art. 46, al. 2...

• Feuille Fédérale num. 13, 7 avril 2010
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation et la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains et la loi sur la protection extraprocédurale des témoins

... 3.5.4 Union européenne 60 . 3.5.4.1 Généralités 60 . 3.5.4.2 Europol... début des années 90, le Comité des ministres du Conseil de l'Europe a adopté plusieurs résolu... 83 Cf. articles, conférences et recommandations figurant sur la page d'accueil ... l'aide au regroupement familial ou les transports en Suisse. Cependant, le deuxième pilier importan...

• Feuille Fédérale num. 1, 4 janvier 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... régionaux, dont l'Association européenne de libre-échange (AELE), le Conseil de l'Eu...OIC Organisation de la conférence islamique . OMD Objectifs du Millénaire pour le ... mondiale (sécurité, économie, transports, environnement et développement, pour ne citer qu...�ance du 27 novembre 2008 du Conseil des ministres de la justice et de l'intérieur de l'UE, l'autori...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport 2008 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

...2.2.3 Conférences et événements majeurs 5537 . 3 Présence de la S..., elle n'est membre ni de l'Union européenne ni de l'OTAN. Si ce relatif isolement permet à la... en particulier dans le domaine des transports aériens et terrestres, de la médecine et du gén...Chefs d'Etat, chefs de gouvernement et ministres participants env. 3 000. Indications financières...

• Feuille Fédérale num. 29, 22 juillet 2008
• Seccion Unica