Confederation europeenne des syndicats

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...La présidente de la Confédération, Doris Leuthard. La chancelière de la Confédéra..., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in...8 sur la formation des syndicats par exemple, à caractère de programme et que, de...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... l'étranger pour le compte de la Confédération (en particulier informations, conseils juridiques)... extérieure et d'intégration européenne. . Prestation(s) . subventionnée(s): Contributio... si les projets sont réalisés par des syndicats ou des administrations publiques que s'ils le sont...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

...La présidente de la Confédération, Doris Leuthard. La chancelière de la Confédéra...Les syndicats et le groupe socialiste du Parlement européen ont...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'encouragement des activités extrascolaires des enfants et des jeunes (Loi sur l'encouragement de l'enfance et de la jeunesse, LEEJ)

...La présidente de la Confédération, Doris Leuthard. La chancelière de la Confédéra... groupements religieux ainsi que des syndicats, des associations professionnelles ou des organisa...Collaboration au sein de l'Union européenne . La coopération entre les Etats membres de l'UE ...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Message sur la contribution de la Suisse en faveur de la Bulgarie et de la Roumanie au titre de la réduction des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

...Le président de la Confédération, Hans-Rudolf Merz. La chancelière de la Confédé..., d'associations, de fondations ou des syndicats. . - Les fonds réserves aux bourses d'études son...

• Feuille Fédérale num. 27, 7 juillet 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 2012–2013 (LPCO 2012–2013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA

...La présidente de la Confédération, Doris Leuthard. La chancelière de la Confédéra...�nérale du PCO, le PS, les Verts et les syndicats réclament avec insistance des mesures portant sur... concurrentielles (recherche européenne, FNS, CTI, recherche sectorielle, etc.). Au total,...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Incitation à prendre des mesures d'économie d'énergie dans le bâtiment. Rapport de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil national

... un engagement à l'égard de la Confédération et remplissent par là même les conditions d'une ... et de technique énergétique, les syndicats, SWISSMEM, ainsi que de nombreux acteurs du secteu...La Commission européenne et certains Etats membres de l'UE ont introduit ou...

• Feuille Fédérale num. 10, 10 mars 2009
• Seccion Unica

• Message sur la modification de la loi fédérale sur les Chemins de fer fédéraux (Assainissement de la caisse de pensions des CFF)

...La présidente de la Confédération, Doris Leuthard. La chancelière de la Confédéra... est arrivée à une entente avec les syndicats au sujet du passage de la primauté des prestation... de la Suisse au projet de l'Union européenne visant à unifier l'espace aérien européen (Ciel...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'organisation de l'entreprise fédérale de la poste (Loi sur l'organisation de la Poste, LOP)

...Le président de la Confédération, Hans-Rudolf Merz. La chancelière de la Confédé... politiques, les entreprises postales européennes ont connu des évolutions diverses. L'évolution d... L'Association des Communes Suisses, les syndicats, le PS et les Verts se sont prononcés en faveur d...

• Feuille Fédérale num. 29, 21 juillet 2009
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics (avec annexes et acte final)

...Syndicats de communes chargés de la production ou de la dis...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica