conditionnement sous vide

• Ordonnance sur l'attestation de l'origine non préférentielle des marchandises (OOr)

... ou à une décision prise à son endroit sous la menace de la peine prévue au présent article;..., en boîtes, sur planchettes, le conditionnement sous vide ou sous atmosphère contrôlée; . d. l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 29 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale

...b. la date du conditionnement (composée au moins du jour et du mois). . 2 La ..., y compris les produits conditionnés sous vide ou sous atmosphère contrôlée. Les produits...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4C.263/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 16 décembre 2003

Regeste Art. 335d ff. OR und Mitwirkungsgesetz. Massenentlassung; Geltungsbereich; Konsultation der Arbeitnehmervertretung. Zulässigkeit der Berufung im Bereich der Mitwirkungsrechte der Angestellten bei Massenentlassungen (E. 1). Tragweite der in Art. 15 Abs. 3 Mitwirkungsgesetz vorgesehenen Untersuchungsmaxime (E. 2). Die Bewilligung der provisorischen Nachlassstundung fällt nicht unter Art. 335e Abs. 2 OR, so dass die Bestimmungen betreffend die Massenentlassung auch in diesem Fall anwendbar sind (E. 3). Das Verfahren der Konsultation der Arbeitnehmervertretung muss stattfinden, bevor endgültig über eine Massenentlassung entschieden ist, und muss auf jeden Fall beendet sein, bevor die Kündigungen ausgesprochen werden. Kriterien für die Bestimmung der Angemessenheit der vom Arbeitgeb...

...ont fourni leurs observations sous forme de propositions sommaires et peu élaborées... de plus la procédure de consultation vide de sens. 4.3 Quant à la durée de la consultation..., X.________ AG est active dans le conditionnement et la transformation du lait suisse en différents...

• Ordonnance sur l'application de garanties

...2. le réemballage, le conditionnement ou la séparation d'éléments combustibles; . 171...d. aux dépôts francs sous douane suisses; et . e. aux enclaves douanières s... mm (16 pouces), placés dans une enceinte à vide et tournant à grande vitesse périphérique de l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

...�gionales, qui reçut sa première concession sous le nom de Société suisse de radiodiffusion en 19... de programmes disponibles sur un serveur (vidéo à la demande). La numérisation est aussi à l'or..., ce sont les dispositions sur le conditionnement technique qui s'appliquent (ch. 1.3.9.2). 1.3.9 Co...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

...2. le réemballage, le conditionnement ou la séparation d'éléments combustibles; . 171...d. aux dépôts francs sous douane suisses; et . e. aux enclaves douanières s... mm (16 pouces), placés dans une enceinte à vide et tournant à grande vitesse périphérique de l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...2. le réemballage, le conditionnement ou la séparation d'éléments combustibles; . 171...d. aux dépôts francs sous douane suisses; et . e. aux enclaves douanières s... mm (16 pouces), placés dans une enceinte à vide et tournant à grande vitesse périphérique de l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

...2. que les produits soient restés sous surveillance douanière dans les pays de transit o...la distillation sous vide; b. la redistillation par un procédé de fractio... toute autre opération simple de conditionnement; . l. l'apposition ou l'impression sur les produit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...2. le réemballage, le conditionnement ou la séparation d'éléments combustibles; . 171...d. aux dépôts francs sous douane suisses; et . e. aux enclaves douanières s... mm (16 pouces), placés dans une enceinte à vide et tournant à grande vitesse périphérique de l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... registre foncier ou à la saisie ou la mise sous scellé de biens de luxe. . Art. 21 Dispositions p.... IV.A0.011 Pompes à vide autres que celles visées sous 0B002.f.2 ou 2B231...1 «Technologies» de conditionnement et de purification du gaz naturel brut . (déshydr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique