Condition feminine

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12 documents pour Condition feminine

- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
... d'information de la Fédération de la condition féminine du Myanmar. . D32a Win Tun Ministre des ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
... culture (anciennement: ministre de la condition féminine, de la parité et du développement comm...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 10, 16 mars 2010
- Unique
- Ordonnance
- Initiative parlementaire. Réprimer explicitement les mutilations sexuelles commises en Suisse et commises à l'étranger par quiconque se trouve en Suisse. Rapport de la Commission des affaires juridiques du Conseil national
... phénomène des mutilations génitales féminines. Bien que ces pratiques soient d'ores et déjà pu... sans anesthésie et dans de mauvaises conditions d'hygiène: en pareils cas, les douleurs so...
- Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 2010
- Seccion Unica

- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
..., Oppah Chamu Zvipange Ministre de la condition féminine, de la parité et du développement comm...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 6 janvier 2009
- Unique
- Ordonnance
- Message relatif à la prorogation et à l'augmentation du quatrième crédit-cadre pour la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI
... pour stabiliser la situation, à des conditions toutefois très rigou-reuses. . La crise financiè... a recommandé de renforcer la promotion féminine, de relever les niveaux dans certaines écoles pr�...
- Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 2010
- Seccion Unica
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
... d'information de la Fédération de la condition féminine du Myanmar. . F . D18c Min Thein alias...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
- Unique
- Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009
... marché domestique et d'améliorer les conditions-cadre pour notre économie d'exportation. Après l...-d'oeuvre masculine et la main-d'oeuvre féminine pour un travail de valeur égale (RS 0.822.720.0),...
- Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
- Seccion Unica
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
... culture (anciennement: ministre de la condition féminine, de la parité et du développement comm...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 2 mars 2010
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur les marchés publics (OMP)
... masculine et la main-d20190153uvre féminine pour un travail de valeur égale (RS 0.822.720.0) ... lancer d'appel d'offres, si l'une des conditions suivantes est remplie: . l. l'adjudicateur confie...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
... culture (anciennement: ministre de la condition féminine, de la parité et du développement comm...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 15 avril 2009
- Unique
- Ordonnance

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