concours administratifs territoriaux

• Message sur l'immobilier militaire (Message sur l'immobilier militaire 2002)

... du projet ainsi que la réalisation d'un concours de projet ont entraîné des retards par rapport a... et des états-majors de régiments territoriaux. Infrastructure d'engagement du service sanitaire,...Bâtiments d'exploitation et administratifs du CGF. Groupement de l'armement (5%):. Bâtiments...

• Feuille Fédérale num. 34, 28 août 2001
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... substantielle des fonds alloués par concours pour les activités nationales de recherche et d'i... 12 % des postes techniques et administratifs, la moyenne nationale se situant à 4,7 % (OFS, 20... enquêtes empiriques sur les effets territoriaux des infrastructures de transports), l'utilisation ...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Message sur l'immobilier militaire (Message sur l'immobilier militaire 2003)

... donnée suffisamment tôt et des concours organisés de manière large, notamment à l'éche... et des états-majors de régiments territoriaux. Infrastructure d'engagement du service sanitaire,...Bâtiments d'exploitation et administratifs du CGF. Groupement de l'armement (3 %):. Bâtiment...

• Feuille Fédérale num. 30, 30 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la révision totale de la loi sur le recensement fédéral de la population

... relevé basée sur les registres administratifs existants, afin d'alléger le travail des communes... qu'il a fait mettre au point avec le concours des partenaires. La variante privilégiée par... typologie reposant sur trois niveaux territoriaux: régions rurales, régions de transition, région...

• Feuille Fédérale num. 2, 9 janvier 2007
• Seccion Unica

• Message relatif au programme pluriannuel de la Confédération 2008 à 2015 concernant la mise en uvre de la nouvelle politique régionale (NPR) et son financement

... et thématiques élaborés avec le concours des cantons. . Les priorités géographiques de la... précoce des grands développements territoriaux, d'évaluer la politique d'organisation du territo... pour tous les services administratifs concernés, Confédération incluse. Dans ce conte...

• Feuille Fédérale num. 15, 10 avril 2007
• Seccion Unica

• Message sur l'immobilier militaire (Message sur l'immobilier militaire 2004)

... donnée suffisamment tôt et par des concours organisés de manière large, notamment à l'éche... et des états-majors de régiments territoriaux. Infrastructure d'engagement du service sanitaire,...Bâtiments d'exploitation et administratifs du CGF. Groupement de l'armement (3 %):. Bâtiment...

• Feuille Fédérale num. 25, 1 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la Réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

... à la longue des arrondissements administratifs de la Confédération ne peut ainsi être écarté... gouvernement, le cas échéant avec le concours du législatif). Cependant, la forme contractuelle... der Schweiz (découpages territoriaux de la Suisse, éd. allemand/français); Berne 1997...

• Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
• Seccion Unica