concours administratifs categorie b

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...�lioration des perspectives de vie des catégories les plus pauvres de la population. Elle participe ... soutenant la formation de cadres administratifs supérieurs; l'aide humanitaire contribue à la fo... Territoire palestinien occupé, avec le concours de ses sous-organismes. . La Suisse a entamé en �...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Loi fédérale concernant l'accord avec la Communauté européenne relatif à la fiscalité de l'épargne (Loi sur la fiscalité de l'épargne, LFisE)

... o la scienza, appartenente a una delle categorie definite nell'articolo 1 della Convenzione UNESCO ... renseignements est tenu de prêter son concours à la localisation et à l'identification des obje...'égard des organes judiciaires ou administratifs dans les procédures prévues aux art. 8 et 9 de l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 28 juin 2005
• Unique
• Loi

• Accord international de 2007 sur le café

... exécutif est le chef des services administratifs de l'Organisation; il est responsable de l'exécut... les prix des cafés dans les diverses catégories de marchés et des produits contenant du café; et...Le Conseil bénéficie du concours, le cas échéant, du Comité des finances ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique

• Instrument d'amendement à la Convention de l'Union internationale des télécommunications telle qu'amendée par les Conférences de plénipotentiaires de Kyoto 1994, de Minneapolis 1998 et de Marrakech 2002

... Convention et les Règlements administratifs, prend toutes les autres mesures jugées nécessai... intéressés, le directeur, avec le concours des directeurs des autres Bureaux et, le cas éch�... des radiocommunications, et autres catégories de Questions et de recommandations que l'assemblé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 15 juillet 2008
• Unique
• Instrument

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... en supprimant les obstacles administratifs. Dans ce sens un contrat bilatéral entre la Suiss... expositions universelles de deuxième catégorie et ne prendra part aux expositions universelles de... (en général résultat d'une mise au concours d'architecture), un CE définitif fait l'objet d'u...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l’octroi à la FIPOI d’un prêt et d’une contribution à fonds perdus destinés au financement de l’extension extra-muros du siège de l’OMC à Genève

... 500 000 francs pour la réalisation du concours d'architecture du projet d'adjonction d'un bâti... abritent les différents services administratifs de l'OMC, offrent les possibilités d'agencement d...CFC Catégories . Grandes subdivisions Coût bâtiment annexe . ...

• Feuille Fédérale num. 23, 15 juin 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi à la FIPOI d'un prêt et d'une contribution à fonds perdus destinés au financement de l'extension extra-muros du siège de l'OMC à Genève

... 500 000 francs pour la réalisation du concours d'architecture du projet d'adjonction d'un bâti... abritent les différents services administratifs de l'OMC, offrent les possibilités d'agencement d...CFC Catégories . Grandes subdivisions Coût bâtiment annexe . ...

• Feuille Fédérale num. 23, 15 juin 2010
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... mesures pour alléger les travaux administratifs des entreprises et réduire les charges générée... de cette complémentarité des deux catégories de prestations, la notion de prestation de service...� et les tiers sont tenus d'apporter leur concours (art. 13 PA). En excluant explicitement l'applicat...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi fédérale concernant l'utilisation de l'impôt sur les huiles minérales à affectation obligatoire (Financement spécial du trafic aérien)

... et non seulement à certaines catégories d'aérodromes. Par ailleurs, les aéroports nation... de sûreté, ainsi que les frais administratifs afférents (p. ex. frais des infrastructures d'ins...L'évaluation a lieu avec le concours des services de l'OFAC spécialisés dans les doma...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 2010
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Pour des campagnes de votation équitables. Rapport de la Commission des institutions politiques du Conseil national

... s'est attaché pour ces travaux le concours d'un expert de la Section des droits politiques de... à la baisse d'intérêt des catégories plus jeunes de la population: les moins de 45 ans ...les frais administratifs des diffuseurs, et que les diffuseurs doivent supp...

• Feuille Fédérale num. 35, 1 septembre 2009
• Seccion Unica