comptabilite nationale tes

• Message relatif à la modification de la loi sur les installations électriques et à la loi fédérale sur l'approvisionnement en électricité

... 1 Séparation des activités, comptabilité et information 1533 . 2.2.3.2 Section 2 Accès au... conditions cadre pour la concurrence nationale et une participation à la concurrence internation...

• Feuille Fédérale num. 8, 1 mars 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... sur le financement des activités nationales et internationales de la Commission pour la techno...Résultats de la comptabilité analytique 2006. . Universités et EPF. CUS, Berne...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2008 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

...1.3 Trafic routier 2710 . 1.4 Défense nationale 2712 . 1.4.1 Examens dans le secteur immobilier 27... les faiblesses constatées dans la comptabilité d'exploitation, de même que les contraintes en ma...

• Feuille Fédérale num. 18, 5 mai 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... frontière nationale en cas de variation naturelle de la ligne de. par... mise en oeuvre des procédures de comptabilité et d'audit, conclu le 11 décembre 2009 3434 . 7.1...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2008

... le contrôle de gestion et de la comptabilité des systèmes dans le domaine de compétence du d�... péripéties de la dernière exposition nationale (Expo 01/02) ont incité la Délégation des finan...

• Feuille Fédérale num. 29, 21 juillet 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur l'Inspection fédérale de la sécurité nucléaire

...Nagra Société coopérative nationale pour le stockage géologique de déchets radioacti... le domaine du personnel et de la comptabilité (SAP, BVPlus) qui sont exploitées de façon centr...

• Feuille Fédérale num. 44, 7 novembre 2006
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... Suva Caisse nationale suisse d'assurance contre les accidents TVA Taxe s... entreprise qui utilise dans sa comptabilité d'autres taux d'amortissement doive calculer ...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2002

... de la motion 01.3662 de la conseillère nationale Vallender, qui propose de plafonner les mêmes com... dispositions d'exécution sur la comptabilité dans une ordonnance. Cette ordonnance nécessi...

• Feuille Fédérale num. 42, 28 octobre 2003
• Seccion Unica

• Message sur l'analyse de la capacité des axes nord-sud du réseau ferroviaire suisse et la garantie du tracé des tronçons NLFA reportés

... 2000, on appliquera un projet d'offre nationale qui, dans les conditions financières actuelles, g... de la Confédération doté d'une comptabilité propre. L'al. 4 prévoit que l'Assemblée fédéra...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2004
• Seccion Unica

• Rapport du 29 février 2000 de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 1999

... 1999 Ursula Leemann, conseillère nationale Pierre Paupe, conseiller aux Etats. Première sect... en place (mandat de prestation avec comptabilité indépendante), que le mandat de prestations strat...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2000
• Seccion Unica