comptabilite nationale tes

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8 documents pour comptabilite nationale tes

- Rapport annuel 2008 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral
...1.3 Trafic routier 2710 . 1.4 Défense nationale 2712 . 1.4.1 Examens dans le secteur immobilier 27... les faiblesses constatées dans la comptabilité d'exploitation, de même que les contraintes en ma...
- Feuille Fédérale num. 18, 5 mai 2009
- Seccion Unica
- Message sur la simplification de la TVA
... Suva Caisse nationale suisse d'assurance contre les accidents TVA Taxe s... entreprise qui utilise dans sa comptabilité d'autres taux d'amortissement doive calculer ...
- Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
- Seccion Unica
- Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2008
... le contrôle de gestion et de la comptabilité des systèmes dans le domaine de compétence du d�... péripéties de la dernière exposition nationale (Expo 01/02) ont incité la Délégation des finan...
- Feuille Fédérale num. 29, 21 juillet 2009
- Seccion Unica

- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009
... frontière nationale en cas de variation naturelle de la ligne de. par... mise en oeuvre des procédures de comptabilité et d'audit, conclu le 11 décembre 2009 3434 . 7.1...
- Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
- Seccion Unica
- Audit de gestion Office vétérinaire fédéral. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats
...L'OVF recourt à une comptabilité analytique, qui repose sur une saisie du temps par..., 2008, Risikoabschätzung für das nationale Untersuchungsprogramm von Milch und Milchprodukten...
- Feuille Fédérale num. 41, 13 octobre 2009
- Seccion Unica
- Pilotage stratégique de la politique par le Conseil fédéral. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national
... du transport et l'infrastructure nationale pour le transport sur route. Il s'agit de se faire... s'agit des fonds qui tiennent une comptabilité propre soumise à l'approbation de l'Assemblée f�...
- Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009
... de la crise sur l'activité économique nationale et internationale. En dépit des interventions et ... selon les mêmes règles de comptabilité nationale. Fin 2008, la Suisse a été l'un des pr...
- Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
- Seccion Unica
- Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 20122013 (LPCO 20122013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA
... fédéral sur le réseau des routes nationales, nouvelle dotation des instruments de péréquatio... de gestion financière et de comptabilité; . d. de gérer des données utiles à la formatio...
- Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
- Seccion Unica