composition de la population canadienne

• Arrêt nº 2C 503/2009 de IIe Cour de Droit Public, 8 janvier 2010

...IIe Cour de droit public. Composition. MM. et Mme les Juges Müller, Président,. Aubry ...recourante,. contre. Service de la population du canton de Vaud,. avenue de Beaulieu 19, 1014 La... séjour à X.________, ressortissante canadienne née en 1963, afin qu'elle puisse vivre auprès de...

• Arrêt nº 8C 410/2009 de Ire Cour de Droit Social, 10 novembre 2009

...Ire Cour de droit social. Composition. MM. et Mmes les Juges Ursprung, Président, Leuzi... plus nombreux que ceux que compte la population en général (ATF 116 V 136 consid. 5c p. 143; RAM... travaillant auprès de la télévision canadienne et utilisant également l'appareil Quantel ne pré...

• Rapport 2004 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

...CPD Commission pour la population et le développement. CSocD Commission pour le d�...Par exemple, des changements dans la composition du Conseil de sécurité ou une abolition du droit... côtés d'autres pays à l'initiative canadienne qui propose que les membres de la Commission et le...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Arrêt nº 8C 410/2009 de Ire Cour de Droit Social, 10 novembre 2009

...Ire Cour de droit social. Composition. MM. et Mmes les Juges Ursprung, Président, Leuzi... plus nombreux que ceux que compte la population en général (ATF 116 V 136 consid. 5c p. 143; RAM... travaillant auprès de la télévision canadienne et utilisant également l'appareil Quantel ne pré...

• Arrêt nº 5A 98/2007 de IIe Cour de Droit Civil, 8 juin 2007

...IIe Cour de droit civil. Composition. MM. et Mme les Juges Raselli, Président,. Nordma... 1971, de nationalités algérienne et canadienne, se sont mariés le 30 août 2002 à Genève. Un e... a obtenu de l'Office cantonal de la population l'autorisation de séjourner à l'étranger du 1er...

• Arrêt nº 6S.66/2003 de Cour de Droit Pénal, 16 mai 2003

...Cour de cassation pénale. Composition. MM. les Juges Schneider, Président,. Wiprächtig... la connaissance d'une ressortissante canadienne, B.________, avec laquelle il s'est mis en ménage...� et, le 13 juin 2001, le Service de la population a refusé de lui accorder une autorisation de séj...

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... importants et d'aliments pour une population mondiale en plein essor. . C'est le cas avant tout...politique extérieure canadienne a modifié les points de contact entre la Suisse e... leur liberté de manoeuvre et leur composition. La conjugaison de ces deux phénomènes renchéri...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'aquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2000)

... dans la liberté, la protection de la population et de ses bases existentielles et la protection de...Les armées canadienne, anglaise et américaine utilisent en Bosnie des s... 3.1 Résumé des crédits. Voici la composition des crédits demandés:. 186 chars de grenadiers ...

• Feuille Fédérale num. 22, 6 juin 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2000

... Ukraine of emergencies and affairs of population from the consequences of Chernobyl catastrophe. A... et par les autorités de la Province canadienne de l'Ontario - permis reconnus réciproquement - p...L'amendement de l'art.VI modifie la composition du Conseil des gouverneurs qui passera de 35 à 43...

• Feuille Fédérale num. 40, 9 octobre 2001
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire fédérale 'Droits égaux pour les personnes handicapées ' et à un projet de loi fédérale sur l'élimination des inégalités frappant les personnes handicapées

... que l'on trouve en moyenne dans la population (quotient intellectuel de 75 %, voire supérieur)....�, par l'intermédiaire de la Société canadienne d'hypothèque et de logement, des programmes d'aid... qu'au moins une voiture-voyageurs par composition soit spécialement équipée. En ce qui concerne l...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica