Compose chimique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...Ordinairement, la centrifugeuse se compose d'un ou de plusieurs cylindres à paroi mince, d'u... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Arrêt nº 4A 46/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 16 mai 2011

... maintenues de façon aléatoire par voie chimique, thermique (thermoliage), mécanique (aiguilletage...Le tribunal arbitral sera composé de 3 arbitres. Chacune des parties désigne un arb...

• Ordonnance sur l'application de garanties

...Ordinairement, la centrifugeuse se compose d'un ou de plusieurs cylindres à paroi mince, d'u... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... autres que ceux indiqués sous 6A005.e, composés de substrats ayant un coefficient de dilatation t... d'un métal, d'un alliage, d'un composé chimique ou d'un concentré et toute autre matière contena...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...Ordinairement, la centrifugeuse se compose d'un ou de plusieurs cylindres à paroi mince, d'u... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Convention du 29 juillet 1960 sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire, amendée par le protocole additionnel du 28 janvier 1964, par le protocole du 16 novembre 1982 et par le protocole du 12 février 2004

... sous forme de métal, d'alliage ou de composé chimique (y compris l'uranium naturel), le plutoni...

• Feuille Fédérale num. 30, 24 juillet 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

...Ordinairement, la centrifugeuse se compose d'un ou de plusieurs cylindres à paroi mince, d'u... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... 1 Matières premières, aliments composés et aliments diététiques pour animaux . Art. 1 Ex... et aux autres déterminants chimiques dans les aliments pour animaux figurent dans l'ann...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur le contrôle des produits chimiques utilisables à des fins civiles et militaires (Ordonnance sur le contrôle des produits chimiques, OCPCh)

...d. usine: un ensemble composé d'un ou de plusieurs bâtiments de fabrication int...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 6 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur les exigences minimales relatives au contrôle des appellations d'origine et des indications géographiques protégées (Ordonnance sur le contrôle des AOP et des IGP)

...1Le test du produit final est composé d'un examen physique et chimique et d'un examen or...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 1999
• Unique
• Ordonnance