competitivite structurelle

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

..., monétaire, conjoncturelle et structurelle ainsi que dans ses politiques en matière ... AECI Agence exécutive pour la compétitivité et l'innovation (Executive . Agency for Competitiv...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... car les divergences en termes de compétitivité, de taux d'intérêt réels et de discipline budg�... et à entreprendre des réformes structurelles et du secteur financier, qui garantissent le retou...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 2012–2013 (LPCO 2012–2013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA

...) se traduisent par des diminutions structurelles de recettes de près de 1,5 milliard. . - Deuxièm... aux programmes pour la compétitivité et l'innovation (CIP): la participation du Conseil...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant un arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2012 et 2013

... été réalisés en matière de compétitivité, de respect de l'environnement et d'efficience des...1.5.3 Une évolution structurelle socialement supportable 4659 . 1.6 Conclusions 466...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... principal(aux) Renforcer la compétitivité et la présence internationale du cinéma suisse .... périodiques des adaptations structurelles des hautes écoles concernées, qui sont visées �...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant un arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2012 et 2013

... été réalisés en matière de compétitivité, de respect de l'environnement et d'efficience des...1.5.3 Une évolution structurelle socialement supportable 4659 . 1.6 Conclusions 466...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Message sur la contribution de la Suisse en faveur de la Bulgarie et de la Roumanie au titre de la réduction des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

... aux seules mesures de sa politique structurelle et de cohésion en vue d'atténuer les disparités... que le renforcement de la compétitivité régionale et le développement des capacités des...

• Feuille Fédérale num. 27, 7 juillet 2009
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... de l'attractivité et de la compétitivité du pays. Cet avantage n'est toutefois pas gar... mobilité mais d'autres mutations structurelles importantes ont joué un rôle: une énergie (foss...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur l'agriculture (Réserve au bilan destinée au financement de mesures d'accompagnement en relation avec des accords internationaux dans le domaine de l'agriculture)

...Il vise à améliorer la compétitivité de l'agriculture suisse sur le plan international ... productivité ni par une évolution structurelle socialement acceptable. Le revenu sectoriel attend...

• Feuille Fédérale num. 11, 17 mars 2009
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Réglementation du prix du livre. Rapport du 20 avril 2009 de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil national. Avis du Conseil fédéral

... suisses ont su assurer la compétitivité de leurs prix avec des produits provenant de l'ét...103 Cst. (politique structurelle), la branche économique en tant que telle n'étan...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica