competitivite structurelle

• Message concernant la nouvelle politique régionale (NPR)

... (INTERREG) et l'aide à l'évolution structurelle en milieu rural (Regio Plus). . En 2004, l'aide au... La NPR vise donc à améliorer la compétitivité de ces régions à y générer de la valeur ajout�...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les forêts (Projet)

... de mesures visant une amélioration structurelle ou un accroissement de la compétitivité dans l'�...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... sur le marché pour améliorer la compétitivité du secteur agroalimentaire. 1.1.2 Séparation de l... accrue des marchés, l'évolution structurelle s'est de nouveau accélérée dans les années 90,...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'aide à la promotion des ventes de produits agricoles (Ordonnance sur la promotion des ventes de produits agricoles)

...l'appréciation de la compétitivité des SPM d'après les critères suivants: 1. import... instituant une aide à l'évolution structurelle en milieu rural4. 2L'OFDE transmet à l'office les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 24 décembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Principes du Conseil fédéral en matière de politique d'armement du DDPS

...La compétitivité de la base industrielle suisse est une condition. Une politique structurelle ne peut être envisagée que si elle est nécessai...

• Feuille Fédérale num. 3, 28 janvier 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l'amélioration de la structure et de la qualité de l'offre dans le domaine du tourisme suisse

...Pour renforcer la compétitivité-prix du tourisme suisse, il a fallu exploiter les ..., qui sont une caractéristique structurelle typique du tourisme. Avec la mondialisation et...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

..., monétaire, conjoncturelle et structurelle ainsi que dans ses politiques en matière ... AECI Agence exécutive pour la compétitivité et l'innovation (Executive . Agency for Competitiv...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... car les divergences en termes de compétitivité, de taux d'intérêt réels et de discipline budg�... et à entreprendre des réformes structurelles et du secteur financier, qui garantissent le retou...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Acquisition de l'armement au sein du DDPS. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national (Annexe)

.... - qu'une politique structurelle ne peut être envisagée que si elle est nécessai... d'armement (c'est-à-dire la compétitivité et la conduite d'une politique structurelle unique...

• Feuille Fédérale num. 20, 20 mai 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 2012–2013 (LPCO 2012–2013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA

...) se traduisent par des diminutions structurelles de recettes de près de 1,5 milliard. . - Deuxièm... aux programmes pour la compétitivité et l'innovation (CIP): la participation du Conseil...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica