comores air services

• Règlement sanitaire international (2005)

... sanitaire de navire et la fourniture des services visés aux annexes 1 et 3; ou . b) uniquement la d... 15 juin 2007 Colombie 15 juin 2007 Comores 15 juin 2007 Congo (Kinshasa) 15 juin 2007 Cor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... limites d'âge pour l'admission dans les services diplomatiques et consulaires gagneraient à être ... - Medellin - - C - - - Comores. - Moroni - AMB C - - - Congo. - Brazzaville - A...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... des entraves techniques au commerce, des services, du commerce électronique, des investissements, d... 22.05.2006 Cameroun SGS 01.09.1996 Comores (*) Cotecna 15.08.1996 Congo (Brazzaville) Cotecna...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur les entreprises de sécurité et les entreprises militaires privées (donnant suite au postulat Stähelin 04.3267 du 1er juin 2004. Entreprises privées chargées de tâches de sécurité)

... mettent à disposition, outre des services de sécurité classiques, du personnel armé pour ... tenté un coup d'Etat dans l'archipel des Comores sur la côte est-africaine. Un conflit armé a éc...

• Feuille Fédérale num. 2, 17 janvier 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

... les entraves techniques au commerce, les services, les investissements, le droit de la concurrence, ... SGS 01.09.1996 Cameroun SGS 01.09.1996 Comores (*) Cotecna 15.08.1996 Congo (Brazzaville) Cotecna...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica