communique de presse internet

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... constructif permettant de nous communiquer nos attentes respectives. . Sur le terrain, la Sui...-t-elle, depuis mars 2009, d'un site Internet, www.swissabroad.ch, qui permet à ses membres de ... des réceptions, des conférences de presse, des activités de réseautage et des fêtes en l'...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation et à la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalit

... La fraude sur Internet, la diffusion de contenus illégaux et l'apolog...Dans le cas où une personne communique un code d'accès 46 dans l'intention de le voir u... 232 Cf. le communiqué de presse du DFJP du 1 er juillet 2009 concernant l'envoi e...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Circonstances de la nomination de Roland Nef au poste de chef de l'armée. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... suivent, de nombreux autres articles de presse seront publiés à ce sujet. . Au vu des nombreux ...- Grande aptitude à communiquer . - Compétences en matière de politique de sécu...September 2008, http://www.sk.zh.ch/internet/sk/de/mm/2008/227.html . Le 3 septembre 2008, un c...

• Feuille Fédérale num. 21, 27 mai 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'imposition du tabac (OITab)

... douanier, qui peut être consulté sur Internet à l'adresse www.tares.ch. . Imposition du tabac. ... fractionné d'une autre façon, filé ou pressé en plaques, qui est susceptible d2019être fumé s.... 4 Elle communique par écrit aux assujettis le code de produit, le n...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 17 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... peuvent être consultés à l'adresse Internet. http://www.ofj.admin.ch/bj/fr/home/themen/sicher... 216). Elle communique immédiatement les résultats des investigati..., par exemple dans un communiqué de presse. . 2.2.8.3 Section 3. Maintien du secret, informa...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2009 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...En plus des communiqués de presse, les CdG ont également publié les huit... être téléchargés à partir du site Internet du Parlement, plus précisément des pages d'accue...

• Feuille Fédérale num. 17, 4 mai 2010
• Seccion Unica

• Règlement de la Cour européenne des droits de l’homme

...�te et ses annexes doivent lui être communiquées dans la langue dans laquelle le requérant les a d... de la salle peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie de...�ais peuvent être consultés sur le site Internet de la Cour: www.echr.coe.int . 2. RS 0.101. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 3 octobre 2006
• Unique
• Règlement

• Commerce électronique: évaluation de la protection du consommateur en Suisse. Rapport final du Contrôle parlementaire de l'administration

...Or depuis la popularisation d'Internet, aucun litige n'a été porté devant les tribunau... sur les sites Internet, articles de presse, moteurs de recherche et recommandations de connai... données personnelles peuvent être communiquées à l'étranger. La LPD applique le principe d'équ...

• Feuille Fédérale num. 32, 16 août 2005
• Seccion Unica

• Activités d'information déployées par le Département fédéral des affaires étrangères en relation avec le rappel de l'ambassadeur de Suisse en Allemagne au printemps 2002. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... Studer, président du Conseil suisse de la presse, . - M. Roger de Weck, journaliste. . Ces entretie... la rédaction et la diffusion des communiqués de presse du département, d'animer le site Intern... et le formidable développement d'Internet qui fonctionne en temps réel et en permanence. Ce...

• Feuille Fédérale num. 33, 23 août 2005
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

..., 3003 Berne, ou consultés sur le site internet du SECO http://www.seco.admin.ch. . 3 RO 2009 4351... brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. 1213.0010... de toute information qui lui sera communiquée à titre confidentiel par l'autre Partie, conform�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord