communaute francaise culture

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78 documents pour communaute francaise culture

- Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Communauté française de Belgique dans le domaine du cinéma (Accord de coproduction entre la Suisse et la Communauté française de Belgique) (avec annexes)
... de leurs échanges économiques et culturels, . convaincus que cette coopération culturelle et...
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... profilée comme actrice au sein de la communauté internationale et a poursuivi la consolidation de ...3.3 Multilatéralisme touchant à la culture et à la science 1064 . 3.3.1 Organisation des Nat... la France, le Canada et la Communauté française de Belgique, un cadre d'influence qu'elle utilise ...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Arrêt nº 2C 507/2007 de IIe Cour de Droit Public, 20 novembre 2007
... ceux-ci avaient leurs attaches socio-culturelles au Kosovo et qu'ils rencontreraient assurément ce... maintien ou la reconstitution d'une communauté familiale complète entre les deux parents et leur... ainsi se familiariser avec la langue française. Ils n'étaient toutefois âgés que de 5 et 6 ans...

- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008
... oeuvre du projet relatif à la culture de baies à l'école enfantine . de Motnevichi, c... française sur les échanges d'informations en cas d'incident... suisse et le Gouvernement de la Communauté française de Belgique dans le domaine du cinéma,...
- Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
- Seccion Unica
- Accord cinématographique entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement de la République française (avec annexes)
... de l'intérieur, Office fédéral de la culture, Section du cinéma, Pour la Partie française: le... ressortissants d'un Etat membre de la Communauté européenne, d'un Etat partie à la Convention eur...
- Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)
... 1972 entre la Suisse et la Communauté économique européenne12; . b. par tout exportate...ex chap. 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, .... Version française: . L'exportateur des produits couverts par le pré...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
- Unique
- Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale
... contradictoire est étranger à notre culture judiciaire; il fait perdre de l'objectivité aux d...� par une grande majorité de la communauté des Etats 102 . Le Statut pose les fondements d'u... «for» correspond à la terminologie française et italienne (foro). Ces dispositions repren...
- Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
- Seccion Unica
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)
..., danoise, espagnole, finnoise, française, grecque, italienne, néerlandaise, portugaise et ... et les plants des espèces de grandes cultures et de plantes fourragères (RO 1999 781). - Ordonn...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne dans le domaine de l'audiovisuel, établissant les termes et conditions pour la participation de la Confédération suisse aux programmes communautaires MEDIA Plus et MEDIA-Formation (avec annexes et acte final)
..., espagnole, estonienne, finnoise, française, grecque, hongroise, italienne, lettone, lituanien... de l'éducation et de la formation, de la culture et de la politique audiovisuelle ainsi que des rel...
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... naissance et le développement des communautés européennes. . Bénéficiaire(s). final(aux): Fo...184, al. 1 . Conservation des biens culturels mondiaux . 201.3600.353. NMC: A2310.0273 Culture ... à l'Ecole cantonale de langue française de Berne . 325.3600.006. NMC: A2310.0189 Formatio...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica

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