commission parlementaire sur le regime forestier

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... des CdG avec d'autres commissions parlementaires 2887 . 3 Thèmes choisis 2888 . 3.1 Politique éc... en médicaments importants et sur le régime d'autorisation de mise sur le marché des médic... commerciale 0.0% Développement forestier 1.1% Transports 1.4% Gouvernance / général 2.7% ...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... budget de la FIPOI est examiné par la commission financière et approuvé par le Conseil de fondati...'a également constaté le Contrôle parlementaire de l'administration (CPA) dans une évaluation, le...Des régimes d'encouragement définissent l'orientation de la p...(s): Formation du personnel forestier et encouragement de la sécurité au travail dans ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

...Le régime des contributions à des organisations internation...Relations avec l'étranger 9 000. Commission internationale humanitaire d'établissement des fr...Une initiative parlementaire vise même à trouver une solution au niveau féd�... à la formation professionnelle des forestiers. En relation avec la navigation aérienne, la Conf...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message sur la législation d'exécution concernant la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

...� question dans les délibérations parlementaires sur le projet constitutionnel. . Les modifications... de l'instruction publique CEATE-CE Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoir... PFS Programme forestier suisse. PHR Péréquation horizontale des ressour... à la consultation approuvent le nouveau régime proposé en matière du matériel militaire et d'�...

• Feuille Fédérale num. 42, 25 octobre 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à une nouvelle loi sur la formation professionnelle LFPr

... de classer les interventions parlementaires suivantes:. 1996 P 96.3193 Réforme de la formatio... (N 6.6.96, Commission CN 96.016; E 12.6.96). 1996 P 96.3286 Financement ..., de l'agriculture et de l'économie forestière, de la santé, du. 3 Cf. Indicateurs de la forma...2 Le nouveau régime de la formation professionnelle. La révision de l...

• Feuille Fédérale num. 47, 28 novembre 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

..., représentée par la DDC, et la Commission économique de l'ONU pour l'Afrique (CEAONU) conce... un projet communal de gestion forestière participative, conclu le. 27 septembre 2007 4208 ... un soutien aux élections parlementaires organisées en République du Kirghizistan le. 16... s'imposait suite à l'effondrement du régime de Milosevic. Le but de cette réforme est aussi d...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

... outre de classer les interventions parlementaires suivantes: . 2010 P 09.3825 PME. Encourager l'inno... d'études master (E 19.06.07, Commission de la science, de l'éducation et de la culture CS... des messages FRI nécessite un régime transitoire à inscrire dans la loi sur les EPF (p... conjoncturelles (KOF), l'Inventaire forestier national, le Service d'alerte avalanches, le Centr...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur le Programme de la législature 2003-2007

... de classer les interventions parlementaires suivantes: . 2003 P 03.3224 Législature 2003-20... sur l'éducation que la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du... il faut mettre sur pied une économie forestière et une coopération suprasectorielle qui soient vi..., mais aussi l'instauration d'un régime d'autorisation pour les substances qui déploient ...

• Feuille Fédérale num. 11, 23 mars 2004
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation du montant de la taxe sur le CO2 appliquée aux combustibles

... de classer les interventions parlementaires suivantes: . 2001 P 01.3178 Loi sur le CO2. Mesure... élevées et l'évolution du régime des précipitations. . 1 Claudia Kemfert et Dietma... la fin de l'évaluation de l'inventaire forestier national, qui devrait durer jusqu'à fin 2006. . S... Dans son avis du 20 décembre 2004, la Commission de la concurrence a estimé que le centime climati...

• Feuille Fédérale num. 31, 9 août 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 2012–2013 (LPCO 2012–2013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA

... de la loi relative à PUBLICA, la Commission de la caisse adopte une stratégie de placement un...A ce titre, les interventions parlementaires impliquant de lourdes dépenses supplémentaires d..., les transports publics, l'économie forestière et la protection des eaux, le conseil aux exploita... direct des personnes physiques: avec le régime actuel, les taux d'imposition progressifs génère...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica