commission parlementaire sur le regime forestier

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... budget de la FIPOI est examiné par la commission financière et approuvé par le Conseil de fondati...'a également constaté le Contrôle parlementaire de l'administration (CPA) dans une évaluation, le...Des régimes d'encouragement définissent l'orientation de la p...(s): Formation du personnel forestier et encouragement de la sécurité au travail dans ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
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• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

... outre de classer les interventions parlementaires suivantes: . 2010 P 09.3825 PME. Encourager l'inno... d'études master (E 19.06.07, Commission de la science, de l'éducation et de la culture CS... des messages FRI nécessite un régime transitoire à inscrire dans la loi sur les EPF (p... conjoncturelles (KOF), l'Inventaire forestier national, le Service d'alerte avalanches, le Centr...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 2012–2013 (LPCO 2012–2013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA

... de la loi relative à PUBLICA, la Commission de la caisse adopte une stratégie de placement un...A ce titre, les interventions parlementaires impliquant de lourdes dépenses supplémentaires d..., les transports publics, l'économie forestière et la protection des eaux, le conseil aux exploita... direct des personnes physiques: avec le régime actuel, les taux d'imposition progressifs génère...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
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