commerce international en alternance

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

..., en éliminant les obstacles au commerce, de contribuer à l'expansion et au développement...'élargissement de la coopération internationale, en particulier entre l'Europe et l'Amérique du S... du Comité mixte se tiennent en alternance à Lima et à Genève ou à l'aide de tout moyen t...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

... récents sur la scène internationale ont fait l'objet d'une attention particulière. . ...2.2.6 Droit du registre du commerce 3820 . 2.2.7 Droit des papiers-valeurs 3820 . 2.3 ...728 P CO) . système d'alternance des réviseurs responsables (art. 730a, al. 2, P ...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

... des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) a adoptés à sa ..., étant entendu toutefois que cette alternance n'empêche pas la réélection, dans des ci...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

... des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) a adoptés à sa ..., étant entendu toutefois que cette alternance n'empêche pas la réélection, dans des ci...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... bouleversements dans la politique internationale. . Le présent rapport dégage trois défis fondam...3.4.3), de l'Organisation mondiale du commerce (ch. 3.4.4) et de l'Organisation de coopération e... depuis longtemps un accord informel d'alternance avec l'Autriche. . Candidature éventuelle de la S...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

... des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) a adoptés à sa ..., étant entendu toutefois que cette alternance n'empêche pas la réélection, dans des ci...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Accord international sur le cacao, 2010

... l'élimination des obstacles au commerce; . h) Promouvoir et encourager la consommation de ...Il y a alternance, par année cacaoyère, entre les deux catégories...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

... des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) a adoptés à sa ..., étant entendu toutefois que cette alternance n'empêche pas la réélection, dans des ci...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE (Annexe 2)

..., en éliminant les obstacles au commerce, de contribuer à l'expansion et au développement...'élargissement de la coopération internationale, en particulier entre l'Europe et l'Amérique du S...3. Le sous-comité est présidé en alternance par un représentant du Pérou ou d'un Etat de l'A...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
• Seccion Unica

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

... des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) a adoptés à sa ..., étant entendu toutefois que cette alternance n'empêche pas la réélection, dans des ci...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
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