commerce independant isole

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...3.2.4 Organisation mondiale du commerce (OMC) 1064 . 3.3 Multilatéralisme touchant à la ...CEI Communauté des Etats Indépendants . CERN Organisation européenne pour la recherche ... parfois l'impression que notre pays était isolé au sein de la communauté internationale, et contr...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message complémentaire au message du 15 juin 2007 relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure («LMSI II réduite»)

.... L'avis de droit indépendant commandé par le Conseil fédéral sur la question... ou militaires prohibé», de «commerce illicite d'armes ou de substances radioactives» e... listes, établies par exemple par un pays isolé ou par des organisations qui, en vertu du droit in...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2008 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...3.5 Relations internationales et commerce extérieur 2244 . 3.5.1 Cohérence et conduite str... ses tâches de la manière la plus indépendante possible, la CdG-E a déposé une motion21 demanda... indice ne permettait de penser que ce cas isolé puisse être révélateur d'un dysfonctionnement d...

• Feuille Fédérale num. 16, 21 avril 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...3.4) . Acteur relativement petit et isolé, la Suisse a un immense intérêt à ce que le dro...3.4.3), de l'Organisation mondiale du commerce (ch. 3.4.4) et de l'Organisation de coopération e...CEI Communauté des Etats indépendants . CERN Organisation européenne pour la recherche ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale contre la concurrence déloyale (LCD)

... des consommateurs en matière de commerce électronique (2000), la révision totale de la lo..., des administrations et des indépendants. Parmi les nombreuses méthodes utilisées pour ac... ne pourra pas intervenir dans des cas isolés ni défendre des intérêts liés à des droits in...

• Feuille Fédérale num. 38, 22 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi sur la poste (LPO)

... les envois nationaux et internationaux isolés et en nombre jusqu'à 2 kilos et les colis jusqu'�...Cette formulation indépendante de la technologie est judicieuse, puisque la Poste... du marché postal, engendre un commerce d'adresses et l'envoi de matériel publicitai...

• Feuille Fédérale num. 29, 21 juillet 2009
• Seccion Unica