commerce de gros d equipements automobiles

• Arrêt nº 2C 206/2008 de IIe Cour de Droit Public, 13 août 2008

... courant et l'équipement des automobiles ainsi que d'accessoires saisonniers pour automobil... dans l'industrie, l'artisanat et le commerce (Loi sur le travail, LTr; RS 822.11). Les dérogat... les principales voies d'accès pour le gros du trafic de voyageurs. La notion vise donc les tr...

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... et la libéralisation progressive du commerce des services et celle des investissements, �... pour pneumatiques des véhicules automobiles (86/217/CEE) (JO L 152, 06.6/1986, p. 48) telle qu... 31 mars 1992, concernant la distribution en gros des médicaments à usage humain (92/25CEE) (JO L ...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire «pour des véhicules plus respectueux des personnes» et à une modification de la loi sur le CO2

... des importateurs suisses d'automobiles, 13e rapport dans le cadre de l'ordonnance sur l'�... avril 1994 de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) sur les obstacles techniques au commerce (ac... premier, qui est de bannir de la route les gros 4x4, de réduire les atteintes à l'environnement ...

• Feuille Fédérale num. 7, 23 février 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... échanges commerciaux avec l'étranger; commerce extérieur; forme juridique, durée de travail; li... commerce et réparation de véhicules automobiles et de motocycles 2013 commerce de gros à l'except...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la simplification de procédures d'homologation existantes pour des produits déjà homologués à l'étranger selon des prescriptions équivalentes

... plus important obstacle technique au commerce. Pour cette raison et en prévision du message con... à l'échelle nationale, comme les grossistes. . Pour cette raison, les prescriptions régissant... particulier dans les prix suisses des automobiles, qui sont parfois inférieurs aux prix européens....

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

.... Prêts pour l'achat d'automobiles et pour l'équipement . 201.4200.001. NMC: A4200....: Contribution à l'OSEC, aux Chambres de commerce suisses à l'étranger et aux groupements à but n... d'animaux consommant des fourrages grossiers, pour la garde d'animaux dans des conditions de pr...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... publics, obstacles techniques au commerce, agriculture, transport aérien, transports terres... professionnels de véhicules automobiles (RS 822.221). L'art. 7 qui renvoie à l'annexe 1, ... d'impôt à la source correspond ainsi, en gros, aux exigences de la Cour européenne de justice e...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message sur la législation d'exécution concernant la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

... Suisse Société suisse des employés de commerce. SG Canton de Saint Gall. SH Canton de Schaffhou... deux groupes (construction, aménagement et gros entretien d'une part; entretien courant d'autre pa... à la circulation des véhicules automobiles sur des tronçons qui sont fixés après consultat...

• Feuille Fédérale num. 42, 25 octobre 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... à l'étranger par des accords de commerce et de coopération avec des partenaires importants... marchés qui offrent ou qui promettent un gros volume d'affaires. S'il est relativement facile de... que les ascenseurs et les véhicules automobiles à deux ou à trois roues. Les parties ont salué ...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... le trafic combiné), au chargement d'automobiles (article 802.3600.202) ainsi que le soutien aux am... d'animaux consommant des fourrages grossiers (bovins, chevaux, ovins et caprins) sont attribué... notamment l'Organisation mondiale du commerce (OMC), l'Association européenne de libre-échange...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica