commerce de gros d equipements automobiles

• Rapport sur la simplification de procédures d'homologation existantes pour des produits déjà homologués à l'étranger selon des prescriptions équivalentes

... plus important obstacle technique au commerce. Pour cette raison et en prévision du message con... à l'échelle nationale, comme les grossistes. . Pour cette raison, les prescriptions régissant... particulier dans les prix suisses des automobiles, qui sont parfois inférieurs aux prix européens....

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... échanges commerciaux avec l'étranger; commerce extérieur; forme juridique, durée de travail; li... commerce et réparation de véhicules automobiles et de motocycles 2013 commerce de gros à l'except...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'initiative populaire «pour des véhicules plus respectueux des personnes» et à une modification de la loi sur le CO2

... des importateurs suisses d'automobiles, 13e rapport dans le cadre de l'ordonnance sur l'�... avril 1994 de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) sur les obstacles techniques au commerce (ac... premier, qui est de bannir de la route les gros 4x4, de réduire les atteintes à l'environnement ...

• Feuille Fédérale num. 7, 23 février 2010
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

.... Prêts pour l'achat d'automobiles et pour l'équipement . 201.4200.001. NMC: A4200....: Contribution à l'OSEC, aux Chambres de commerce suisses à l'étranger et aux groupements à but n... d'animaux consommant des fourrages grossiers, pour la garde d'animaux dans des conditions de pr...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... publics, obstacles techniques au commerce, agriculture, transport aérien, transports terres... professionnels de véhicules automobiles (RS 822.221). L'art. 7 qui renvoie à l'annexe 1, ... d'impôt à la source correspond ainsi, en gros, aux exigences de la Cour européenne de justice e...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... concessionnaires de transport par automobiles, y compris le service de car postal). Etant donné... Rhin, ce qui représente environ 15 % du commerce extérieur de la Suisse. Environ 90 % sont des imp...Les gros carrefours ayant une fonction de point de passage ...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... et la libéralisation progressive du commerce des services et celle des investissements, �... pour pneumatiques des véhicules automobiles (86/217/CEE) (JO L 152, 06.6/1986, p. 48) telle qu... 31 mars 1992, concernant la distribution en gros des médicaments à usage humain (92/25CEE) (JO L ...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... de payer l'impôt incombait au grossiste, soit au dernier maillon de la chaîne des opérat... et des voix de l'industrie, du commerce, des arts et métiers, de la branche de la fina... (p. ex. les courses automobiles Oldtimer). . Les quelque 1700 contribuables TVA qu...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité (avec annexes et acte final)

... instituant l'Organisation mondiale du commerce, et en particulier l'Accord sur les obstacles tech...�tres pour pneumatiques des véhicules automobiles (86/217/CEE) (JO L 152,. 6.6.1986, p. 48) et modi... 31 mars 1992, concernant la distribution en gros des médicaments à usage humain (92/25CEE) (JO L ...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport 2008 du Conseil fédéral sur les subventions

...En 2006, la plus grosse part de subventions, soit 45 %, revenait au groupe... économiques visent à renforcer le commerce extérieur, notamment en assurant leur optimisatio...- En ce qui concerne le transport d'automobiles par le tunnel de la Vereina le DETEC élabore, dan...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica