commerce de detail non alimentaire

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...3.2.4 Organisation mondiale du commerce (OMC) 1064 . 3.3 Multilatéralisme touchant à la ...PAM Programme alimentaire mondial . (World Food Programme) . PITH Présence ... suisse est confrontée sont traités en détails au chap. 4.1.2 du présent rapport. Rappelons simp...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... 1995 sur les entraves techniques au commerce (LETC)5, . arrête: . Chapitre 1 Dispositions gén... d'un bout à l'autre de la chaîne alimentaire dans tous les établissements sous leur contrôle.... responsables d'une activité de vente au détail ou de distribution qui n'ont pas de répercussions...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... finots pour la fabrication de pâtes alimentaires; en moyenne, au moins 96 % des fins finots fabriqu... prêtes à la consommation, livrées au commerce de détail par les entreprises de conditionnement ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur les contrôles à effectuer en vertu de la Convention sur la conservation des espèces (Ordonnance sur les contrôles CITES)

... les produits emballés et prêts pour le commerce de détail). Huiles essentielles et résinoïdes e...b. Denrées alimentaires d'origine animale. 0208.3000; 0210.9100 viande de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
• Unique

• Ordonnance réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci (Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères, OPPEtr)

... 1995 sur les entraves techniques au commerce (LETC)1, . arrête: . Section 1 Objet . Art. 1 . 1...la mise sur le marché de denrées alimentaires fabriquées conformément à des prescriptions tec... de tabac dont l'emballage de vente au détail n'indique pas, comme le prévoit l'art. 16, al. 1,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur les entraves techniques au commerce

... est proposé pour les denrées alimentaires. Il s'inspire de la pratique en vigueur en Allemag...Le rapport du Conseil . 19 Pour des détails concernant la «nouvelle approche», v. ch. 1.1.3 ...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• Décision no 1/2008 du Comité mixte vétérinaire concernant la modification des appendices 2, 3, 4, 5, 6 et 10 de l'annexe 11 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

... Adresse Code postal . Partie I: Détails concernant le lot présenté. I.21. . I.23. . ... pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé a...1. Accord intérimaire de commerce et d'union douanière entre la Communauté économ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Decision

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... crises (financière, climatique, alimentaire, etc.) et par de nouveaux efforts pour repenser to...3.4.3), de l'Organisation mondiale du commerce (ch. 3.4.4) et de l'Organisation de coopération e... examine quelques-unes de ces questions en détail (ch. 1.2.4 et 1.2.5). Cf. FF 2009 573. . L'Occiden...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... chaque année au parlement un rapport détaillé sur la participation de la Suisse au Partenariat p.... Aide alimentaire en produits laitiers . 202.3600.202. NMC: A2310.0...: Contribution à l'OSEC, aux Chambres de commerce suisses à l'étranger et aux groupements à but n...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... 1995 sur les entraves techniques au commerce (LETC)5, . arrête: . Chapitre 1 Dispositions gén... végétaux traités, les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, tels que prévus à ... quantitatives et qualitatives détaillées fournies sur la composition du produit phytosanita...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance