commemoration definition

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6 documents pour commemoration definition

- Message concernant la continuation de mesures de promotion civile de la paix et de renforcement des droits de l'homme
... les activités diplomatiques et de définition de politiques visant à protéger les populations ... * commémoration. * matériel éducatif . droit à la réparation...
- Feuille Fédérale num. 28, 10 juillet 2007
- Seccion Unica
- Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 1999
..., les 6 et 7 mai, à Budapest, en commémoration du 50 e anniversaire de la fondation du Conseil d... adopté le rapport sur la nouvelle définition du rôle dudit Groupe, en particulier ce qui conce...
- Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
- Seccion Unica
- Message relatif à la loi fédérale sur l'encouragement de la culture (Loi sur l'encouragement de la culture, LEC)
...- définition large de la culture et de l'encouragement de la cu... uniques comme EXPO.02 ou la commémoration des 150 ans de l'Etat fédéral. . L'al. 2, let. a...
- Feuille Fédérale num. 28, 10 juillet 2007
- Seccion Unica

- Rapport de politique étrangère, juin 2007
... visite aura lieu en prélude à la commémoration, en 2008, des soixante ans du Traité d'amitié li...Bien qu'il n'existe pas de définition consacrée du concept de «petit» Etat et que, co...
- Feuille Fédérale num. 30, 24 juillet 2007
- Seccion Unica
- Analyse de la situation et des menaces pour la Suisse à la suite des attentats terroristes du 11 septembre 2001. Rapport du Conseil fédéral à l'intention du Parlement
...1.3 Définitions. 1.3.1 Les notions de terrorisme et d'extrémisme...Pendant les fêtes de commémoration du «Heroes' Day» de 1999 et 2000, les LTTE ont s...
- Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
- Seccion Unica
- Problèmes lors de la préparation et de l'organisation de l'exposition nationale 2001 (Expo. 01): - Analyse dans le cadre de la haute surveillance parlementaire Raport de la Commission de gestion du Conseil des Etats
...Indépendamment de la définition du rôle et de la responsabilité de la Confédér... organisées dans le cadre de la commémoration du 700e anniversaire de la Confédération, festiv...
- Feuille Fédérale num. 25, 26 juin 2001
- Seccion Unica