Comite technique CE

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... recherche, a conclu que la conception technique optimale de l'ESS qui répondrait aux besoins de l..., toutes les recommandations que le Comité de pilotage (CdP) décrit ci-dessous émettra ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Arrêt nº 6B 999/2009 de Tribunal Fédéral, 23 avril 2010

... sur la détermination des risques techniques, soit des risques théoriques maximaux pondérés ... la Division commerciale, a présenté au Comité de banque un rapport sur l'état des risques au 30...

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... recherche, a conclu que la conception technique optimale de l'ESS qui répondrait aux besoins de l..., toutes les recommandations que le Comité de pilotage (CdP) décrit ci-dessous émettra ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... la poursuite de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en dé...3.3.4 Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmo...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... recherche, a conclu que la conception technique optimale de l'ESS qui répondrait aux besoins de l..., toutes les recommandations que le Comité de pilotage (CdP) décrit ci-dessous émettra ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... coopèrent afin d'identifier les techniques appropriées pour réduire à un niveau minimal ou... de l'Accord, en coordination avec le comité technique et avec l'assistance d'experts d'Etats d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... recherche, a conclu que la conception technique optimale de l'ESS qui répondrait aux besoins de l..., toutes les recommandations que le Comité de pilotage (CdP) décrit ci-dessous émettra ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Arrêt nº 6B 1008/2009 de Tribunal Fédéral, 23 avril 2010

... sur la détermination des risques techniques, soit des risques théoriques maximaux pondérés ... la Division commerciale, a présenté au Comité de banque un rapport sur l'état des risques au 30...

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... recherche, a conclu que la conception technique optimale de l'ESS qui répondrait aux besoins de l..., toutes les recommandations que le Comité de pilotage (CdP) décrit ci-dessous émettra ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... réunions en conjonction avec celles du Comité mixte ou celles du Comité de l'OMC sur les mesure...(f) instituer des groupes d'experts techniques selon les besoins. . Art. 2.14 Réglementations te...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique