Comite scientifique CE

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... aux besoins de la communauté scientifique européenne dans la première moitié du présent ..., toutes les recommandations que le Comité de pilotage (CdP) décrit ci-dessous émettra ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... aux besoins de la communauté scientifique européenne dans la première moitié du présent ..., toutes les recommandations que le Comité de pilotage (CdP) décrit ci-dessous émettra ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Arrêt nº 2C 197/2011 de IIe Cour de Droit Public, 22 mars 2011

... ont informé l'intéressé que le comité scientifique, après examen attentif du dossier, a...

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... aux besoins de la communauté scientifique européenne dans la première moitié du présent ..., toutes les recommandations que le Comité de pilotage (CdP) décrit ci-dessous émettra ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...3.3.4 Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmo...La coopération scientifique constitue un autre domaine de coopération bilaté...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... aux besoins de la communauté scientifique européenne dans la première moitié du présent ..., toutes les recommandations que le Comité de pilotage (CdP) décrit ci-dessous émettra ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... leur marché sans justification scientifique, l'art. 5, al. 7 de l'Accord SPS demeurant t... réunions en conjonction avec celles du Comité mixte ou celles du Comité de l'OMC sur les mesure...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... aux besoins de la communauté scientifique européenne dans la première moitié du présent ..., toutes les recommandations que le Comité de pilotage (CdP) décrit ci-dessous émettra ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Accord de coopération scientifique et technologique entre la Confédération suisse d'une part, et la Communauté européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'autre part

... pour leur participation aux travaux des comités de recherche et ceux occasionnés par la mise en 0...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 15 juillet 2008
• Unique
• Accord

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... aux besoins de la communauté scientifique européenne dans la première moitié du présent ..., toutes les recommandations que le Comité de pilotage (CdP) décrit ci-dessous émettra ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique