Comite monetaire CE

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205 documents pour Comite monetaire CE

- Rapport sur la politique extérieure 2010
...3.3.4 Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmo...FMI Fonds monétaire international . (International Monetary Fund - IMF...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et l'Ukraine
..., les Parties réexaminent au sein du Comité mixte s'il est nécessaire de maintenir la possibi... découlant des Statuts du Fonds monétaire international42 (ci-après dénommé «FMI»), y c...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
- Unique
- Arrêt nº 2C 579/2010 de IIe Cour de Droit Public, 17 novembre 2010
...-2007 et travaillant depuis au Fonds monétaire international. Ce dernier lui avait conseillé de ... 2005 (ci-après : RA), parce que le comité exécutif de l'IHEID a considéré que son mémoir...

- Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et l'Ukraine
..., les Parties réexaminent au sein du Comité mixte s'il est nécessaire de maintenir la possibi... découlant des Statuts du Fonds monétaire international42 (ci-après dénommé «FMI»), y c...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
- Unique
- Message concernant la contribution extraordinaire limitée dans le temps destinée à augmenter les ressources du Fonds monétaire international dans le cadre de l'aide monétaire internationale (Arrêté sur l'aide spéciale au FMI)
... d'Etat et de gouvernement du G20, le Comité monétaire et financier international (CMFI), orga...
- Feuille Fédérale num. 21, 27 mai 2009
- Seccion Unica
- Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et l'Ukraine
..., les Parties réexaminent au sein du Comité mixte s'il est nécessaire de maintenir la possibi... découlant des Statuts du Fonds monétaire international42 (ci-après dénommé «FMI»), y c...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
- Unique
- Ordonnance portant modification d'ordonnances du Conseil fédéral en exécution de la loi fédérale sur l'aviation modifiée le 1er octobre 2010
...1 et 3 . 1 L'OFAC veille à ce qu'un comité de coordination tel que celui qui est visé à l'a... tels qu'ils sont définis par le Fonds monétaire international par passager, . 2 RS 0.748.0 . 2. au...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
- Unique
- Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et l'Ukraine
..., les Parties réexaminent au sein du Comité mixte s'il est nécessaire de maintenir la possibi... découlant des Statuts du Fonds monétaire international42 (ci-après dénommé «FMI»), y c...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
- Unique
- Message concernant la révision de la loi sur la Banque nationale
...99 Cst. relatif à la politique monétaire), il importe de procéder à des adaptations au ni... actionnaires, le conseil de banque, le comité de banque, les comités locaux, la commission de c...
- Feuille Fédérale num. 40, 8 octobre 2002
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux
... 4.1 Fonds monétaire international 915 . 4.1.1 Situation de l'économie...4.3.1 Comité de Bâle sur le contrôle bancaire 918 . 4.3.2 Org...
- Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
- Seccion Unica

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