Comite des regions

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... la pauvreté dans de nombreuses régions du globe. La résolution de problèmes d'une telle...3.3.4 Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmo...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OECin)

... «commission» est remplacé, par «comité» avec les adaptations grammaticales requises. . Art... d2019être pondérées en fonction des régions linguistiques selon l'art. 39 dès qu'un film a at...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Convention entre la Confédération et les cantons ainsi que les villes et communes relative à la reconduction de la Conférence tripartite sur les agglomérations (CTA)

... ses répercussions possibles sur les régions et les communes à l'extérieur des agglomération... est soutenu au besoin par un comité composé des présidents des délégations des org...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'adaptation de dispositions juridiques à la suite du réexamen des commissions extraparlementaires

...b. les régions linguistiques doivent y être équitablement repr�... de recherche agronomique instituent des comités d'experts. . 7 Chaque station de recherche décide...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

... dans les trois principales régions linguistiques, il joue un rôle-clé dans la mise ... au Parlement européen, au Conseil, Comité économique et social européen et au Comité des ...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... sur l'aide aux investissements dans les régions de montagne (LIM).1 . Sur le plan international, l... au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des ...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

...F. Premiers ministres des états/régions . Numéro de référence de l'UE . E38a Khin Mau...; Directeur des transmissions; membre du Comité de gestion convoquant la convention nationale . M...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

... de la prise de décision au sein des comités mixtes et accroîtrait finalement la sécurité ju... progressivement, au profit d'autres régions économiquement plus dynamiques. Cela étant, l'UE...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur les entraves techniques au commerce

... européennes de normalisation (Comité européen de normalisation [CEN], Comité europée... et social européen et au Comité des régions relative à la stratégie 2003-2006 du marché int...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• Convention relative à la collaboration entre la Confédération et les cantons pour la gestion du Portail suisse www.ch.ch de 2011 à 2014

... pilotes, et établit à l'intention du comité de direction un rapport final auquel la Confédér... que possible de la population et des régions linguistiques du pays. . Art. 10 Constitution et m...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 2010
• Seccion Unica