Comite consultatif CE

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

..., toutes les recommandations que le Comité de pilotage (CdP) décrit ci-dessous émettra ... de pilotage de l'ESS et les comités consultatifs de l'ESS pendant la phase de mise à jour de la co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...3.3.4 Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmo...CGIAR Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale . (Consu...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

..., toutes les recommandations que le Comité de pilotage (CdP) décrit ci-dessous émettra ... de pilotage de l'ESS et les comités consultatifs de l'ESS pendant la phase de mise à jour de la co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Instrument d'amendement à la Convention de l'Union internationale des télécommunications telle qu'amendée par les Conférences de plénipotentiaires de Kyoto 1994, de Minneapolis 1998 et de Marrakech 2002

..., après consultation, au besoin, du Comité de coordination; . 85 b) coordonne les activités ... ans est examiné par les groupes consultatifs des trois Secteurs et est examiné et approuvé, c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 15 juillet 2008
• Unique
• Instrument

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

..., toutes les recommandations que le Comité de pilotage (CdP) décrit ci-dessous émettra ... de pilotage de l'ESS et les comités consultatifs de l'ESS pendant la phase de mise à jour de la co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'adaptation de dispositions juridiques à la suite du réexamen des commissions extraparlementaires

... agronomique à titre d'organe consultatif. Il en désigne le président et les autres membre... de recherche agronomique instituent des comités d'experts. . 7 Chaque station de recherche décide...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

..., toutes les recommandations que le Comité de pilotage (CdP) décrit ci-dessous émettra ... de pilotage de l'ESS et les comités consultatifs de l'ESS pendant la phase de mise à jour de la co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'informatique et la télécommunication dans l'administration fédérale (Ordonnance sur l'informatique dans l'administration fédérale, OIAF)

... appel à d'autres personnes à titre consultatif si nécessaire. . 3 Le CI est l'organe consultat.... Art. 19 Comité pour la sécurité informatique . 1 Le Comité ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

..., toutes les recommandations que le Comité de pilotage (CdP) décrit ci-dessous émettra ... de pilotage de l'ESS et les comités consultatifs de l'ESS pendant la phase de mise à jour de la co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Convention portant création du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme

... Conseil, statuant sur proposition du comité financier conformément à l'art. 6(3)(e), fixe... de sa première réunion, le comité consultatif scientifique détermine, par voie de tirage au sor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2010
• Unique
• Convention