Comite agricole CE

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...3.3.4 Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmo... Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale . (Consultative Group on Internatio...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... réunions en conjonction avec celles du Comité mixte ou celles du Comité de l'OMC sur les mesure.... Chapitre 3 Produits agricoles transformés . Art. 3.1 Champ d'application . 1. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... des produits chimiques à usage agricole, des procédures de lutte contre les ravageurs et ... de l'Accord, en coordination avec le comité technique et avec l'assistance d'experts d'Etats d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... gestion de l'eau utilisée à des fins agricoles au Kirghizistan, . au Tadjikistan et en Ouzbékis... activités du Secrétariat Evalunet du Comité d'aide au développement pour 2009 et 2010, conclu...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Décision no 1/2010 du Comité mixte vétérinaire concernant la modification des appendices 1, 2, 5, 6, 10 et 11 de l'annexe 11 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 18 janvier 2011
• Unique

• Décision no 1/2008 du Comité mixte vétérinaire concernant la modification des appendices 2, 3, 4, 5, 6 et 10 de l'annexe 11 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Decision

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

.... 108. Mugabe, Sabina Cadre du comité du Politburo de la ZANU-PF, née le 14.10.1934 . M... Ministre d'Etat chargé de l'ingénierie agricole et de la mécanisation (anciennement: ministre de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 6 janvier 2009
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 1/2010 du Comité mixte Suisse-UE remplaçant les tableaux III et IV b) du Protocole no 2 de l'accord du 26 octobre 2004 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l'accord entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne du 22 juillet 1972 pour ce qui concerne les dispositions applicables aux produits agricoles transformés

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Message concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République de Serbie et l'accord agricole entre la Suisse et la Serbie

... en particulier la mise en place d'un comité mixte afin d'examiner les possibilités de renforc...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Décision no 1/2011 du Comité mixte Suisse-UE modifiant les tableaux III et IV b) du Protocole no 2 de l'accord du 26 octobre 2004

... dispositions applicables aux produits agricoles transformés . Décision no 1/2011 du Comité mixt...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 29 mars 2011
• Unique