combustible fossiles

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière a longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds (avec annexes)

... des matières premières, des combustibles et/ou des autres produits de départ (utilisation ... secteur de la combustion de combustibles fossiles. Tableau 3. Source des. émissions Mesure(s) ant...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... de la redevance CO2 sur les combustibles introduite le 1er janvier 2008 par la loi sur le C... d'énergie et de passer des énergies fossiles aux énergies renouvelables (on parle de «décarb...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

... et traitement préalable du combustible ou du substrat; b. premier niveau de conversion (... qui passent des combustibles fossiles aux combustibles renouvelables sans que des ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 9 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordinanza concernente l'eliminazione dei sottoprodotti di Origine animale (OESA)

... du processus de transformation du combustible dans les turbines à gaz, les turbines à vapeur, ... de raccordement pour les énergies fossiles et les énergies renouvelables visées à l'art. 7...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 12, 26 mars 2008
• Singoli
• Ordinanza

• Message relatif à la modification de la loi sur le CO2 (Exemption de la taxe pour les centrales thermiques à combustibles fossiles)

• Feuille Fédérale num. 46, 18 novembre 2008
• Seccion Unica

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

...1994 P 94.3320 Stockage final des combustibles nucléaires radioactifs; garanties financières. ... la consommation d'agents énergétiques fossiles augmentera grosso modo au même rythme que la cons...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

... calorifique inférieur H u du combustible introduit. Calcul du taux d'utilisation de l'élec... lorsqu'elle passe des combustibles fossiles aux combustibles renouvelables, sans qu'il y ait d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 13 septembre 2011
• Unique

• Initiative parlementaire. Incitation à prendre des mesures d'économie d'énergie dans le bâtiment. Rapport de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil national

... de la taxe sur le CO2 appliquée aux combustibles (05.057)3. La sous-commission souhaitait intégrer... du secteur des combustibles fossiles ont refusé une affectation partielle. Elles d...

• Feuille Fédérale num. 10, 10 mars 2009
• Seccion Unica

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013

... des installations liées au cycle du combustible nucléaire, surveil-lance de la radioactivité dan...�tique actuel fondé sur les combustibles fossiles en un système plus durable s'appuyant sur un éve...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

...c) La combustion de combustibles chlorés dans les fours. III. Méthodes générale...C. Combustion de combustibles fossiles dans les chaudières de centrales électriques et ...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica